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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e30

Appel

13 février 2006

13 février 2006

CAVE Chantal X... épouse Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b73

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

C/ Chantal Y...veuve Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210209

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Conducteur de chariot élévateur ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf92

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Dossier no07 / 00127 Chantal X... / S. A.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01039

Cassation

25 novembre 2014

25 novembre 2014

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, revendiquant un dessin et modèle international n° DM/062 068 « chariot de bricolage » déposé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10521

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Y... réplique principalement que le nom du conducteur de chariot impliqué n'est pas mentionné par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd8827b

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

LIDL prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au dit siège, 35 Rue Charles Péguy - 67200 STRASBOURG représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9336b

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 09 Juin 2016 --------------------------- RG no16/00041 --------------------------- Anne-Marie X..., Chantal

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030445685

Admin. suprême

27 mars 2015

27 mars 2015

; 3°) de mettre à la charge de la SCI Chaptal la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea33

Cassation

3 janvier 1994

3 janvier 1994

. ; qu'en ce qui concerne le mandat du 7 juillet 1986 concernant le dossier Z..., X... affirme que c'est un faux ; qu'au cours de l'information, Chantal E..., embauchée à l'agence de l'Etoile à compter

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6033eb8f23ee739c73ee0a17

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

* * * FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La SCI CHARCOT, propriétaire d'un terrain de 6000 m2 sur lequel sont édifiés des

Source officielle
CC

civ2

60794c629ba5988459c455da

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

de planches dans la scierie de la société Y..., tomba, en fin de chargement, de la plate-forme de son camion et se blessa ; que, soutenant que cette chute était imputable à une fausse manoeuvre du chariot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93945

Appel

31 janvier 2017

31 janvier 2017

. : 16/ 17542 6e Chambre C Ordonnance no 2017/ M38 Mme Chantal X...épouse Y... Appelante Mme Marguerite Z...veuve X... Mme Noëlle X...épouse D... Mme Solange X...

Source officielle
CC

civ3

6137239ecd5801467740c233

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Sur le pourvoi formé par Mlle Mauricette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1999 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section C), au profit de la commune d'Eguzon-Chantome

Source officielle
CC

civ3

61372222cd580146773fa7df

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Chantal Z..., demeurant ... à Burnhaupt-le-Bas (Haut-Rhin), en cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91029

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Chantal Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_1806275_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Par un courrier du 3 janvier 2020, la SA clinique médico-chirurgicale Charcot a confirmé le maintien de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_1806276_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Par un courrier du 3 janvier 2020, la SCI Charcot Foch a confirmé le maintien de sa requête.

Source officielle
CC

soc

6137219bcd580146773f52ba

Cassation

11 juillet 1991

11 juillet 1991

Z..., celui-ci a été amené, le 29 juillet 1981, dans les locaux de CII Honeywell-Bull, à déplacer avec son camion un chariot élévateur qui devait être transporté dans un autre endroit des établissements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90299

Appel

12 février 2013

12 février 2013

LE MANDATAIRE DU CENTRE HOSPITALIER CHARCOT Mme Élise X...

Source officielle

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