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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d59
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Elle venait avec son frère Anthony, et il fallait lui faire des choses bizarres...lui toucher la machine... Il voulait qu'on le touche et qu'on le branle...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d42c25a97f0381f4c89
23 octobre 2013
23 octobre 2013
à 1.576.497€ HT pour un prix de vente de 18€/tonne.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01059_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
; - aucun photomontage ne représente la vue sur les machines depuis les habitations les plus proches du projet ; S'agissant de l'étude avifaunistique : - l'étude avifaunistique est insuffisante
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02421_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
I. - Le dossier est complété des pièces et éléments suivants : []12° Pour les installations terrestres de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent : a) Sauf dans le cas prévu au
Source officielle12e chambre
6364bc31e405357f749eacf1
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La société Achats Ventes Professionnels France, ci-après dénommée la société AVP, est spécialisée dans l'achat et la vente en gros de produits
Source officielleChambre Sociale
634e41e6dfc182adff7ad59d
13 octobre 2022
13 octobre 2022
A R R E T, Exposé des faits et de la procédure : Par contrat à durée déterminée du 26 mai 2017, Madame [E] [Z] a été engagée du 1er juin au 31 août 2017 en qualité de conseillère de vente par la
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67f02e7002fc178212f80faf
4 avril 2025
4 avril 2025
Ils sollicitent enfin que soit prononcée la résolution du contrat de vente de la pompe à chaleur, puisque celle-ci est surdimensionnée par rapport à leur besoin et a entrainé une très forte hausse de leur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0522DEC000050408
22 mai 2012
22 mai 2012
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Source officielle2 e chambre civile
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5 mai 2022
5 mai 2022
[P] avait sollicité le transfert des contrats et que, n'obtenant aucune réponse, il avait repris les machines, indispensables à son exploitation, dans le cadre de l'EARL Bas de Lye ; - que M.
Source officielleDELIBERE 4EME CHAMBRE
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
La société MERAND MECAPATE s'est engagée à procéder à l'installation des machines cédées pour le prix supplémentaire de 5 120 € HT.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00473_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A l'issue de ce contrôle, et après avoir rejeté la comptabilité présentée comme non probante et procédé à la reconstitution du chiffre d'affaires afférent à la vente de café, l'administration fiscale a
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867da
7 février 2003
7 février 2003
/2000, à MEAUX, infraction prévue par les articles 26 AL.1, 25, 11 AL.1, 9 AL.2 du Décret 71-636 DU 21/07/1971 et réprimée par l'article 26 AL.1 du Décret 71-636 DU 21/07/1971 EMPLOI D'USTENSILES, MACHINES
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e1
7 février 2003
7 février 2003
/2000, à MEAUX, infraction prévue par les articles 26 AL.1, 25, 11 AL.1, 9 AL.2 du Décret 71-636 DU 21/07/1971 et réprimée par l'article 26 AL.1 du Décret 71-636 DU 21/07/1971 EMPLOI D'USTENSILES, MACHINES
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2502887_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique ; Ont été entendus au cours de l'audience publique du 17 juin 2024 à 14 heures 30, tenue en présence de Mme Martin, greffière
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007924703
30 juillet 1997
30 juillet 1997
MACHAT, demeurant ... ; M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Madencilikc/Türkiye
ECLI:CE:ECHR:2022:1213JUD007209910
13 décembre 2022
13 décembre 2022
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Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c03c8d0ccf000877e74d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[N] pour refaire fonctionner la machine après l'accident qui ont cassé le moteur. M.
Source officielleChambre sociale
6973880ccdc6046d476d7538
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[I] [U] s'est plaint de son matériel " Espace vert " qui devenait vétuste et a signalé qu'il serait temps d'envisager un renouvellement de certaines machines. ", et de Mme [V] qui indique le 20 janvier
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17aba
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour
Source officielleJ.E.X
6635295ae4b5292aaa6621b1
30 avril 2024
30 avril 2024
vie de famille, sont insaisissables ;la saisie-vente est disproportionnée.
Source officiellePage 122 sur 331