W..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° M 19-12.207 contre l'arrêt rendu le 1er août 2018 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme

liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Albius, ayant déclaré reprendre l'instance, ont formé le pourvoi n° A 18-25.395 contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2018 par la cour d'appel de Saint-Denis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 23 novembre 2004),

avec la créance de 307 139,25 francs dont VVL se prétendait titulaire à l'encontre d'OTEL, et précisé en conséquence que la condamnation à la somme précitée de 217 690 francs ne s'effectuerait qu'en deniers

[T] [F], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 19-23.475 contre l'arrêt rendu le 14 mai 2019 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, dans le litige l'opposant à la communauté

responsabilité limitée SOGECO, prise en la personne de son gérant en exercice, demeurant ... de la Réunion (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juillet 1987 par la cour d'appel de Saint-Denis

JUIN 2021 La société Mélodia, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 19-22.648 contre l'arrêt rendu le 14 juin 2019 par la cour d'appel de Saint-Denis

Sainte-Clotilde, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société AGS Holding, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis

A..., commerçant à l'enseigne "Noorgate Jeunes", demeurant à Saint-Denis (La Réunion), rue Maréchal Leclerc, 2°/ de M. Mamode Z...

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 15 juillet 2004, qui a déclaré non avenue son opposition à un arrêt du 6 juin 2002 l'ayant

Pierre Z..., demeurant ... les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1993 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (1ère chambre), au profit de la société Pharmar, société anonyme

André X..., demeurant ... à Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion), au profit de M. Jules Y..., demeurant ...

Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 6 juillet 1995 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit du Préfet de la Seine-Saint-Denis, domicilié Préfecture de

brasserie (Sorebra), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., zone industrielle de Bel Air, 97450 Saint-Louis, en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis

Houssen X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

Jean-Claude C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1993 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (1re chambre), au profit : 1°/ de M. Julien Y...

Léo Y..., demeurant Les Avirons (La Réunion), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion), au profit de M.