Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Clarisse PORTMANN, conseiller

paires et la seconde partie les années impaires, avec répartition des vacances d'été en quatre périodes d'égale durée, le père bénéficiant de la première et de la troisième période les années paires et

[X] ajoute s'être converti à l'islam cette année en février, car pour lui, c'est la vérité, il ne force personne à y croire, il a étudié les religions en classe, il a fait des recherches supplémentaires

de l'agence des Quilles et refuse de les transmettre au prestataire en informatique, entraînant la fermeture de la messagerie concernée par, [T] Immobilier et la création d'une nouvelle boîte, Entre

NEXT FORMATION que la demande de dégrèvement de la taxe annuelle sur les bureaux au titre des années 2017 à 2020 avait été rejetée par l'administration fiscale.

Le président du tribunal a désigné Mme Messe en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Les messages téléphoniques échangés avec le supérieur hiérarchique direct mis en cause pas M. A ne révèlent aucune animosité de la part de celui-ci. La circonstance que M.

. / 6.2 Le contrat est reconduit tacitement d'année en année, s'il n'est pas dénoncé 3 mois avant la date de fin d'engagement. ". 5.

[V] et l'Adapei 72 ont fait valoir leurs observations par messages adressés à la cour par RPVA le 22 septembre 2025 pour l'intimé et le 29 septembre 2025 pour l'appelante.

Par ailleurs, le professeur de théâtre et le jeune D ont été en contact par voie de messagerie instantanée électronique pour le suivi des exercices mentionnés ci-dessus.

au Tribunal administratif de Montreuil de prononcer, d'une part, la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années

universitaire 2024/2025 et d'enjoindre au président de l'Université de l'inscrire en première année de licence de droit.

The judicial inspectors analysed the content of the two messages.

pièce délivrées à : Mme [C] [P] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE ; par Madame Anne-Claire

Par message électronique du 3 mars 2025, M. [T] et Mme [R] épouse [T] ont formulé des observations sur le fond de la prétention concluant à son rejet comme non justifiée. M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES

Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre, Mme Anne-Gaël BLANC, conseillère, Mme Florence MARQUES, conseillère, qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur [R] [K

Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre, Mme Anne-Gaël BLANC, conseillère, Mme Florence MARQUES, conseillère, qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur [G] [W