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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
63c8edd4dc5b777c90992dee
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleChambre 1-8
63c8edd4dc5b777c90992df0
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Monsieur [L] [I] né le 30 Juillet 1946 à [Localité 3] (94), demeurant [Adresse 1] défaillant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR Monsieur Philippe COULANGE, président Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officielleChambre 1-8
653219d29e4ea48318f5a999
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle6ème Chambre
627df8e40d41e0057d43e45d
12 mai 2022
12 mai 2022
LISSIEU défaillante ****** Date de mise à disposition : 12 Mai 2022 Composition de la Cour lors du délibéré : - Dominique BOISSELET , président - Evelyne ALLAIS , conseiller - Stéphanie ROBIN
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
Antoine BENDA et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 9 Juillet 2025.
Source officielleAUDIENCE PUBLIQUE PROCEDURES COLLECTIVES
69c0b852cdc6046d479b453a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
que l'affaire a été appelée à l'Audience du DIX NEUF MARS 2025, QUE l'affaire a été renvoyée au 9 JUILLET 2025, où siégeaient Monsieur Gilles LHUAIRE, Président, Messieurs Pascal BERTRAND & Bernard ROBIN
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0b868cdc6046d479b4697
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 09 JUILLET 2025 où siégeaient Monsieur Gilles LHUAIRE, Président, Monsieur Pascal BERTRAND et Monsieur Bernard ROBIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0bceecdc6046d479b9184
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L'affaire a été appelée à l'Audience du 09 JUILLET 2025 où siégeaient Monsieur Gilles LHUAIRE, Président, Monsieur Pascal BERTRAND et Monsieur Bernard ROBIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier
Source officielleCCC
69c3c9a8cdc6046d47e53b61
2 avril 2025
2 avril 2025
Robin ROUSSEL ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officielleProcédure Collectives
69debb68cdc6046d4740330e
13 avril 2026
13 avril 2026
Thibault CUDENNEC, Juge Qui ont rendu compte au tribunal dans son délibéré composé de : PRÉSIDENT : Madame Audrey FERRÉ, Vice-Président ASSESSEURS : Monsieur Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint
Source officielleChambre Sociale
6620b8cdbd6a8f00086abaa1
11 avril 2024
11 avril 2024
Demandeur : L'Office Polynésien de l'Habitat (ci-après l'Epic OPH), n° Tahiti 002758 dont le siège social est sis à [Localité 2] [Adresse 5] ; Ayant pour avocat la Selarl Jurispol, représentée par Me Robin
Source officielle2ème chambre 2ème section
6704268f8d5cd4a875912751
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Faite à Paris le 01 octobre 2024 LA GREFFIERE LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Sophie PILATI Robin VIRGILE
Source officielleChambre 1-8
6791e0061c87724b5e69da05
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle6ème Chambre
6793332532b173f45a7c8d7d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
publique : 03 Décembre 2024 Date de mise à disposition : 23 Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie ROBIN
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2534455_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
D..., représentée par Me Robine, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de police de lui délivrer une
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2303752_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2023, Mme C B, représentée par Me Robine, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet des Yvelines, sur le fondement de
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007931729
21 octobre 1996
21 octobre 1996
France, à l'association Robin des bois, à Mme Elina Berthe X..., au WWF-Institut, à l'association internationale de défense du saumonatlantique (AIDSA), à la fédération de protection de la nature de la
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467700.20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Copie en sera adressée au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et à l'association Les Robins des Bois de la Margeride.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00354
26 février 2013
26 février 2013
Y... et la société Goldies, d'une part, et les sociétés Financières des Robines, Rolot et Lemasson et Laure et Pierre créations, d'autre part, en application des article L. 420-1 et L. 420-3 du code de
Source officiellesoc
6137217acd580146773f41ce
9 janvier 1991
9 janvier 1991
X..., Y..., Z..., Pelletier, Py, Robin et Rondeau, les conclusions de M.
Source officiellePage 120 sur 373