D'une manière générale, les aides visuelles installées sur ou à proximité d'un aérodrome ne doivent être ni perturbées-notamment par des feux non aéronautiques-ni masquées.

Article 54

—

. - Les câbles électriques placés dans une bordure de trottoir ou un caniveau avec d'autres câbles doivent porter une marque distinctive indélébile permettant de les différencier visuellement. § 3. - Les câbles électriques doivent être séparés des câbles

Article 3

—

Les matériels de multiplication de plantes ornementales doivent, lors de leur commercialisation, remplir les conditions minimales de qualité et d'état sanitaire suivantes : 1° Etre, d'après l'examen visuel, essentiellement indemnes d'organismes nuisibles

Article 4

—

de la surveillance, les agents de constatation des douanes doivent remplir les conditions de santé particulières suivantes : 1° Etre médicalement apte, en tous lieux, à un service de jour comme de nuit ; 2° Satisfaire à des conditions d'acuité visuelle

Article 11

—

Les handicapés visuels sont autorisés à poursuivre la préparation du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute dans une école spécialisée pour leur handicap sous réserve : Qu'ils répondent aux conditions fixées par l'article 3-1 (1° et 2°) du décret

Article 221-II-1/51

—

Les dispositifs d'alarme doivent continuer à fonctionner jusqu'à ce que leurs signaux aient été acquittés et les signaux visuels des alarmes individuelles doivent être maintenus jusqu'au moment où l'on a remédié à la défaillance.

Article 12

—

respectant le taux fixé en application de l'article 49 pour le niveau de sûreté en vigueur, un contrôle de sûreté réalisé en flux continu sous l'une des formes retenues pour l'installation portuaire : contrôle à l'aide d'un équipement ou contrôle visuel

Article D341-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 35

Code de l'énergie

consommation mentionnées à l'article D. 341-19 à tout tiers désigné par lui, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, ou l'interruption de la mise à disposition des données ; 4° La visualisation

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 87 > 34

Code de la propriété intellectuelle

directive (UE) 2017/1564 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2017 sur certaines utilisations autorisées de certaines œuvres et d'autres objets protégés par le droit d'auteur et les droits voisins en faveur des aveugles, des déficients visuels

Article R581-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 94

Code de l'environnement

par le troisième alinéa de l'article L. 581-9 ou un mobilier urbain destiné à supporter de la publicité lumineuse visé par le même alinéa est accordée, compte tenu notamment du cadre de vie environnant et de la nécessité de limiter les nuisances visuelles

Article L236-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 14

Code rural (nouveau)

dispositions dérogatoires de l'article 2 bis du code des douanes, les agents des douanes peuvent, dans les conditions prévues aux articles 60 à 60-10, 61,63 ter, 65 et 410 du même code, effectuer des contrôles documentaires et vérifier par simple inspection visuelle

Article ANNEXE

—

Il (elle) réalise des effets visuels, des trucages et des montages (-trucages) en multicouches (appelés compositing).

LEGIARTI000024997418

—

Limites : Les voies visuelles Les messages nerveux véhiculés par les fibres du nerf optique aboutissent à un relais cérébral connecté aux aires du cortex visuel occipital.

Article 228-4.22

—

mécaniciens ainsi que les personnes de quart à la timonerie si aucune mesure n'a été prise dans un délai limité spécifié par l'autorité compétente pour remédier à une défaillance. 2.4 L'alarme doit être donnée à la timonerie au moyen de signaux sonores et visuels

Article L4342-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 83 > 56

Code de la santé publique

Par dérogation au deuxième alinéa, l'orthoptiste peut, sans prescription médicale et sans être placé sous la responsabilité d'un médecin : 1° Réaliser un bilan visuel et prescrire des verres correcteurs et des lentilles de contact oculaire, selon des

Article 6

—

surveillance, les contrôleurs des douanes et droits indirects doivent remplir les conditions de santé particulières suivantes : 1° Etre médicalement apte, en tous lieux, à un service de jour comme de nuit ; 2° Satisfaire à des conditions d'acuité visuelle

Article 228-4.20

—

Le système de détection doit être approuvé et émettre une alarme sonore et visuelle aux emplacements où est maintenue une veille continue ainsi que sur le pont de travail. 2.

Article 221-XII/09

—

que ces navires satisfassent aux prescriptions suivantes : .2 toutes les cales à cargaison ou les tunnels transporteurs de cargaison, selon le cas, doivent être munis d'avertisseurs de niveau haut dans les puisards, déclenchant une alarme sonore et visuelle

Article D543-353

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 42

Code de l'environnement

titre de la filière à responsabilité élargie du producteur d'emballages, d'imprimés papiers et de papiers à usage graphique mentionnée au 1° de l'article L. 541-10-1 peuvent également mettre à disposition des bénéficiaires de la prime des contenus visuels

Article A4241-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 83

Code des transports

En l'absence de vue suffisamment dégagée, elle doit avoir la possibilité d'utiliser un moyen optique couvrant un champ visuel suffisant et lui une image claire et sans déformation de la situation. 2.

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