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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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414 résultats pour « thème mélodique »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 1

—

II - Thèmes et notions Afin de limiter le risque d'une trop grande dispersion, quatre thèmes - Exercice de la citoyenneté, représentation et légitimité du pouvoir politique - Exercice de la citoyenneté, formes de participation politique et d'actions

Article 2

—

Le dossier est transmis au jury par le service gestionnaire du concours après l'établissement de la liste d'admissibilité. b) Entretien de culture générale avec le jury, débutant par le commentaire d'un texte portant sur les grands thèmes de l'actualité

Article 3

—

Les arrêtés ou les décisions mentionnés à l'article 5 des ministres intéressés ou des autorités investies du pouvoir de gestion des corps concernés, pris après avis des comités sociaux d'administration compétents, fixent, le cas échéant, les autres thèmes

Article 5

—

quatre inspecteurs des patrimoines des spécialités architecture, archéologie, monuments historiques, archives ; -un conservateur du patrimoine ; -un conservateur des antiquités et objets d'art ; -sept experts reflétant la pluralité des supports, des thèmes

Article 26

—

- soit quitté définitivement le laboratoire dans lequel ils ont été affectés en qualité de chargé de recherche pour participer à la création d'une nouvelle formation de recherche. b) Ou avoir depuis leur entrée au C.N.R.S fondamentalement changé de thème

Article 2

—

Les agents du service interne de sécurité de la SNCF et de la Régie autonome des transports parisiens doivent suivre une formation continue qui comprend les modules suivants : THÈME PARTIE

Article D542-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 78 > 63

Code de l'éducation

réglementaires relatives à la formation des personnes mentionnées à l'article L. 542-1, la formation initiale et continue des intéressés dans le domaine de la protection de l'enfance en danger est mise en œuvre dans le cadre de programmes qui traitent des thèmes

Article ANNEXE II

—

N° Compétences Thèmes à aborder Résultats attendus CO.1 Situer son rôle, expliciter sa mission et ses responsabilités à son niveau a) Le contexte de la réglementation et de l'attestation de compétence Citer les missions et les limites de responsabilités

Article Annexe IV

—

Nouvelle-Calédonie HISTOIRE-GÉOGRAPHIE - Des clés historiques et géographiques pour lire le monde Programme national : parties/thèmes On traite trois questions au choix parmi les quatre suivantes Adaptation On traite trois questions au

Article Annexe II

—

. - Epreuve d'admission Exploitation pédagogique d'un thème. Section esthétique-cosmétique A. - Epreuve d'admissibilité Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe III (coefficient 1).

Article 1-3

—

de l'entretien par le supérieur hiérarchique direct ; 2° La convocation est accompagnée de la fiche de poste de l'intéressé et d'un exemplaire de la fiche d'entretien professionnel servant de base au compte rendu ; 3° Le compte rendu porte sur les thèmes

Article Annexe

—

OBJECTIFS GÉNÉRAUX Mathématiques et informatique Thèmes principaux Physique Thèmes principaux Audiologie ­ otologie (ORL) - Anatomie et physiologie de l'appareil auditif (périphérique et central) Audioprothèse - La prothèse auditive Sciences

Article ANNEXE II

—

Le jour de l'épreuve, le candidat tire au sort un thème de séance.

Article Annexe IIc

—

Contenu de la sous-épreuve À partir d'un cahier des charges relatif à un thème imposé, le candidat est amené après analyse de la demande à mener un projet photographique.

Article Annexe (suite)

—

III.2.1 L'ensemble commun obligatoire Les thèmes au programme Le programme porte sur l'histoire des arts du XIXème siècle jusqu'à la Seconde Guerre mondiale et est axé sur quatre grands thèmes : - les arts et les innovations techniques - les artistes

LEGIARTI000043940672

—

couvertes et activité des centres de culture physique 5 Autres activités récréatives et de loisirs en salles couvertes 6 Gestion des jardins botaniques et zoologiques 7 Etablissements de thermalisme 8 Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes

Article 2

—

Epreuve n° 1 (durée : préparation vingt minutes et interrogation 20 minutes ; coefficient 4) Epreuve orale consistant en un exposé de cinq à dix minutes à partir d'un texte ou d'une citation, tiré au sort au début de l'épreuve, portant sur les grands thèmes

Article Annexe

—

DISPOSITIONS PROPRES AUX ÉPREUVES D'ADMISSIBILITÉ DES CONCOURS Un test peut se subdiviser en plusieurs questions tournant autour du thème du test. 3.

Article 4

—

L'épreuve se décompose ainsi : - le candidat bénéficie de trente minutes de préparation après tirage au sort d'un thème faisant référence à un acte d'enseignement dans la zone des 0-20 mètres pour deux pratiquants maximum ; - il dispose ensuite d'un

Article L162-12-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 86 > 56

Code de la sécurité sociale

Des recommandations de bonne pratique établies par la Haute Autorité de santé ou par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé accompagnent, pour chaque thème, les références opposables.

Page 12 · 414 résultats

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