avec son propre spot publicitaire, que la production de l'intégralité des deux films produits par FERRAGAMO PARFUMS démontre l'absence de toute ressemblance ; Considérant que la société CHRISTIAN DIOR

ses autres parfums par la société Ferragamo parfums, l'arrêt retient que ces similitudes entraînent, par la reprise d'éléments caractéristiques fortement évocateurs du parfum « Miss Dior », une ressemblance

raison du silence du législateur il n'est pas possible de connaître quelles étaient ses intentions en l'espèce, qu'en effet s'il n'a pas repris une disposition qui concernait précédemment un cas ressemblant

phonétique, il convient d'observer que c'est précisément cette ressemblance qui est importante dans ce domaine des appellations viticoles, puisque à une lettre près, en l'occurrence le M, ces deux mots

et non par les différences ; qu'en ne s'attachant qu'aux seules différences existant entre les modèles de sacs en cause, au lieu de partir des ressemblances entre ceux-ci, la cour d'appel a violé les

AUX MOTIFS QUE « la société IPSEN PHARMA fait grief au directeur général de l'INPI d'avoir écarté tout risque de confusion entre les deux signes en conflit alors que la confusion résulterait des ressemblances

tenant à la représentation d'un chien de race bull-terrier en posture assise, qui est pourtant de libre parcours, et sans faire apparaître quels éléments de ressemblance tenant à l'expression formelle

une " copie servile, tant la découpe et la combinaison des couleurs " sont proches de celles du vêtement contrefait, les légères différences existant " constituant des détails qui atténuent peu la ressemblance

l'image imparfaite qu'il a gardée en mémoire ; qu'en se déterminant au vu des différences relevées entre les signes « Nutrilogie » et « Nutrilogic » en litige, sans rechercher si les nombreuses ressemblances

X..., qui a été condamné pour vol avec violence, usage de document ressemblant à ceux réservés aux fonctionnaires de police et transport d'arme, le ministre de l'intérieur, qui par ailleurs a suffisamment

oeuvre marquée de la personnalité de l'auteur, l'arrêt attaqué relève qu'un tel personnage et les événements qui en découlent sont dans les deux scénarios le moteur de l'histoire, qu'il existe une ressemblance

au regard de l'article 1er de la loi du 31 décembre 1964, et alors que, d'autre part, la mention portée par la société LPC étant en réalité "n° 5", disposé verticalement, il n'y avait déjà pas de ressemblance

REPROCHE AUX JUGES DU SECOND DEGRE D'AVOIR AINSI STATUE ALORS QUE CESAR AVAIT FAIT VALOIR DANS DES CONCLUSIONS QUI SERAIENT RESTEES SANS REPONSE QUE L'ELEMENT RETENU PAR LE TRIBUNAL, A SAVOIR UNE RESSEMBLANCE

PARIS, 11ème chambre, en date du 4 février 1992, qui, pour fabrication et utilisation d'imprimés présentant avec les papiers à en-tête et les imprimés en usage dans les administrations publiques une ressemblance

d'ensemble produite par celles-ci en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants ; que dans l'appréciation de cette impression d'ensemble doivent être prises en compte les ressemblances

précédemment indiquée, déclarer qu'aucun des employés de l'agence ne s'était rendu en métropole à la même époque que Joséphine ; "4 ) alors que l'expert graphologue s'était borné à relever "quelques ressemblances

particulière de Gaëtan B..., qu'il disait être à l'origine du trafic de fausse monnaie et comment il a été capable de surcroît, de le reconnaître formellement sur un cliché photographique d'une fidèle ressemblance

Ainsi, d'un point de vue phonétique, la ressemblance entre les deux marques est établie. Dans leur élément intellectuel, les deux marques se ressemblent.

D’autres fleurs composent le tableau : des fleurs massives mais plus transparentes, qui ressemblent à des dahlias pompons, d’autres à peine ébauchées qui évoquent la fleur d’hibiscus, d’autres encore,

RECHERCHE, COMME ELLE DEVAIT LE FAIRE EN CAS D'IMITATION ILLICITE DE MARQUES, SI SYNTHETIQUEMENT L'ASPECT GENERAL D'ENSEMBLE DES MARQUES LITIGIEUSES N'ETAIT PAS SUSCEPTIBLE DE CREER, EN RAISON DES RESSEMBLANCES