CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
887 résultats pour « resistance injustifiee »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE ART. 4
Les toitures et couvertures des cellules seront réalisées en matériaux légers de manière à offrir le moins de résistance possible en cas d'explosion.
Article 3
Du point de vue de la résistance au feu, les câbles sont classés en deux catégories : CR 1 et CR 2.
Article Annexe IV
Le coefficient de transmission surfacique U d'une paroi est calculé avec la formule [1] U =1/(R + 0,20) formule [1 ] où R est la résistance thermique de la paroi en m 2 2.
Article 102
revêtements des couvertures ou des façades, les revêtements de sols et des parois des circulations communes, des celliers ainsi que des parcs, la constitution de ces parois ne soient pas de nature à diminuer les caractéristiques de réaction et de résistance
Article D112-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 03
Les témoignages des personnes ayant assisté, soit à une sortie ou une tentative de sortie du territoire, soit à un acte de résistance accompli isolément, sont recueillis par l'autorité de police ou les services de l'Office national des anciens combattants
Article 245 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 81 > 65
I. – Pour l'application du d du 2° du 2 du I de l'article 257 du code général des impôts, les éléments de second oeuvre à prendre en compte sont les suivants : a. les planchers ne déterminant pas la résistance ou la rigidité de l'ouvrage ; b. les huisseries
Article 11
Ouvertures Les ouvertures effectuées dans les éléments séparatifs (passage de gaines et canalisations, de convoyeurs, etc.) sont munies de dispositifs assurant un degré de résistance au feu équivalent à celui exigé pour ces éléments séparatifs.
Les locaux à risque incendie présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : 1. Ensemble de la structure a minima R 15. 2. Les murs extérieurs sont construits en matériaux A2s1d0. 3.
Epreuve n° 4 (durée : trois heures ; coefficient 6) : solution de problèmes de mécanique et de résistance des matériaux. Epreuve n° 5 (durée : trois heures ; coefficient 4) : croquis coté à main levée (dessin industriel).
Article L123-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 13
les membres des Forces françaises de l'intérieur au cours de la période antérieure à l'intégration effective de chaque unité ou formation desdites forces dans l'armée française, ou résultant de l'action à laquelle se sont livrés les membres de la Résistance
Article R612-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 77 > 04
les matières suivantes : 1° Les décisions relatives aux cartes et titres suivants et aux indemnités et pécules qui y sont rattachés : a) Carte du combattant ; b) Titre de reconnaissance de la Nation ; c) Carte de combattant volontaire de la Résistance
Article Annexe
Article 8 Propriétés physiques Les matériaux rétroréfléchissants doivent satisfaire aux essais de résistance aux agents atmosphériques, de résistance à la corrosion, de résistance aux carburants, de résistance à l'eau de nettoyage, de résistance thermique
Article 7
notamment : - pour les travaux d'isolation thermique mentionnés aux 1°, 2°, 3° et 4° du I de l'article R. 126-33 du code de la construction et de l'habitation : la nature du matériau isolant (marque et référence), ses caractéristiques thermiques (résistance
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 87
Chaque partie portante est munie d'une semelle souple, assurant par écrasement un contact intime avec le sol, sur une surface de 9 centimètres carrés environ et représentant une résistance transversale inférieure à 5 000 ohms.
Article 12
L'opérateur s'assure de la résistance des réseaux à la pression maximale de service ainsi que de leur étanchéité en tenant compte des conditions d'exploitation raisonnablement prévisibles.
Article 230-2.13
Les ouvertures de pont autres que les ouvertures d'accès doivent être munies de panneaux d'une résistance équivalente à celle du pont, fixés à demeure et pouvant être fermés de façon étanche aux intempéries. 3.
Article 114
Ils ne doivent travailler à aucune époque sous une charge statique supérieure au septième de leur résistance à l'état neuf ; toutefois, si la distance la plus grande entre la patte et l'enlevage dépasse 500 mètres, le coefficient de sécurité de sept peut
Article 221-II-1/10
la pression due à une colonne d'eau s'élevant jusqu'au pont de cloisonnement des navires à passagers ou au pont de franc-bord des navires de charge. 2 Les baïonnettes et niches pratiquées dans les cloisons étanches à l'eau doivent avoir la même résistance
Article 26
Le médecin du travail est seul habilité à proposer des aménagements de poste de travail ou de conditions d'exercice des fonctions justifiés par l'âge, la résistance physique ou l'état de santé des agents.
LEGIARTI000031634747
Biologiste médical (médecin, pharmacien) Orientation n° 1 : stratégie de détection, de caractérisation et de surveillance des agents infectieux pathogènes et de leur résistance aux antimicrobiens. 3. Professions de la pharmacie Pharmacien : 4.
Page 12 · 887 résultats