Remboursement des taxis et nuitées des personnels (A) et (B) sont à renseigner et (B) Remboursement des transport extra-régionaux de retour (C) et (D) sont à renseigner et (D) < ou = (C) Région N° caisse relai N° caisse pivot finess géographique établissement

Article Annexe I (suite)

—

. - Appareillage électrique BT : • fusibles • sectionneurs (notions) • contacteurs • disjoncteurs • relais différentiels • interrupteurs • capteurs. - Règles techniques, choix des composants, association de l'appareillage. - Sélectivité des fusibles

Article Annexe I

—

deuxième alinéa), 5.9, 5.10 (deuxième alinéa), 6.2.2 A et B, 6.2.3, 6.2.4, 6.2.5, 6.2.6, 6.3, 6.4, 8.3 et 8.4 de la présente annexe ne s'appliquent pas aux appareils de combustion destinés uniquement à alimenter des systèmes de sécurité ou à prendre le relais

Article Annexe I

—

.) ; -l'inventaire, l'architecture et le positionnement des services de résolution de noms d'hôte, de messagerie, de relais internet et d'accès distant mis en œuvre par le SIIV.

Article Annexe

—

hors la Corse) ― 5 883 3119 Prélèvement exceptionnel sur les recettes de l'Etat au profit du Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée ― 860 000 3120 Compensation relais

LEGIARTI000039331435

—

surveillance et au maintien de sa température corporelle ; - En s'assurant que la patiente a compris la situation et en informant la famille ; - En veillant à la coordination des différents intervenants ; - En s'assurant que le professionnel qui prend le relais

Article L422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

intercommunale compétent en matière d'habitat a été recueilli ; -à titre subsidiaire, de donner en location des logements conventionnés en application de l'article L. 831-1 du présent code, en vue de proposer des places d'hébergement d'urgence et d'hébergement relais

Article L422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

A titre subsidiaire, de donner en location des logements conventionnés en application de l'article L. 831-1 du présent code, en vue de proposer des places d'hébergement d'urgence et d'hébergement relais ou d'insertion, centres d'hébergement et de réinsertion

Article Annexe I

—

En effet, ce dispositif vient en relais de la phase contractuelle (volontaire) au cours de laquelle ce sont les MAEC qui sont proposées aux exploitants ou autres gestionnaires de terres.

LEGIARTI000026833773

—

Débarquement, amenée à l'anesthésie Abattage Découpage Congélation ou surgélation éventuelle Transport des viandes chez l'utilisateur (2) Qualification : reconnaissance par une personne du groupement qualité/fournisseur ou d'une structure relais

Article Annexe

—

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : sprint, haies, relais ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).

Article 2

—

Est soumise à la procédure prévue à l'article R. 211-32 du même code toute personne accédant, dans le cadre du grand événement “ relais de la flamme olympique ” désigné à l'article 1er, à un autre titre que celui de spectateur, à l'un des établissements

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " athlétisme et disciplines associées ", option " sprint, haies, relais ", délivré jusqu'au 31 août 2029 (**). 6 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance

Article Annexe I

—

Les caractéristiques électriques du circuit de bord ne doivent pas être affectées par le montage additionnel du dispositif (section des fils, sécurité des contacts, type de relais, etc.).

Article TABLEAU A

—

Relais (Entrepreneur de), même lorsqu'il est maitre de poste. Résines et autres matières analogues (Marchand de) en détail. Rognes ou œufs de morue (Marchand de) en détail. Restaurateur et traiteur à prix fixe seulement. Rôtisseur. Saleur d'olives.

Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Code général des impôts

Pour les établissements publics de coopération intercommunale qui font application pour la première fois en 2011 du présent article, le montant de la compensation relais perçue en 2010 par la commune, conformément au II de l'article 1640 B, est substitué

Article Annexe

—

catastrophes naturelles 0 3118 Dotation globale de construction et d'équipement scolaire 2 686 3119 Prélèvement exceptionnel sur les recettes de l'Etat au profit du Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée 0 3120 Compensation relais

Article FRA. APPENDICE 6

—

☑ ☐ b) SUIVEZ ROUTE OFFSET (distance) (route) (point significatif ou heure) (point significatif ou heure) ☑ ☐ c) ANNULEZ ROUTE OFFSET (instructions de rejoindre la route autorisée ou autres renseignements) ☑ ☐ 1.2.10 RELAIS DE

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

catastrophes naturelles 10 000 3118 Dotation globale de construction et d'équipement scolaire 2 686 3119 Prélèvement exceptionnel sur les recettes de l'Etat au profit du Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée 0 3120 Compensation relais

LEGIARTI000025048275

—

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