[F] a été condamné, pour association de malfaiteurs en récidive, complicité de transport, de détention et d'importation de stupéfiants, en récidive, à sept ans d'emprisonnement.

[L] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 2021, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné

R... à une peine d'emprisonnement ferme d'un an, alors : 2°/ que si la peine prononcée n'est pas supérieure à deux ans, ou à un an pour une personne en état de récidive légale, le juge, qui décide de

représentation en justice ne disposant pas d'un domicile personnel et d'une proposition d'embauche ; qu'il a conscience de l'importance des peines qu'il encoure ; qu'il présente dès lors un risque de récidive

ferme ; "aux motifs que les agissements sont particulièrement graves s'agissant d'abus sexuels commis sur un enfant de 9 ans qui est resté traumatisé ; que la gravité des faits et le risque de récidive

[M] [C] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 3 décembre 2020, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, l'a condamné

[V] se trouvait en état de récidive légale, que « la question de la récidive, non visée dans la prévention, a été débattue devant la cour » (arrêt, p. 12, pénult. §), sans mieux s'expliquer sur la teneur

[P] avait fait l'objet de nombreux signalements au fichier automatisé des empreintes digitales (FAED) ainsi que d'une condamnation en récidive pour des faits d'infractions à la législation sur les stupéfiants

X... se trouve en état de récidive, dont le constat a été réclamé par le ministère public ; " alors que les juges du fond ne sauraient retenir l'état de récidive à l'encontre d'un prévenu sans qualifier

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 15 février 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, conduite malgré suspension du permis de

sa décision de base légale ; "alors que, d'autre part, la condamnation à une peine d'emprisonnement sans sursis ne peut être motivée par la seule prise en compte d'un premier terme de l'état de récidive

-7 et R. 213-8 du Code de l'organisation judiciaire, 510 du Code de d procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Prioul coupable de conduite en état alcoolique, constaté son état de récidive

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2000, qui, pour travail dissimulé et abus de confiance en récidive, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement

Justin, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AISNE, en date du 21 mai 2003, qui, pour viols aggravés commis en récidive, l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité et à dix ans d'interdiction

[I], alors que l'article 723-15 du code de procédure pénale prévoit qu'une personne condamnée se trouvant en état de récidive légale n'est recevable à demander l'aménagement de ses peines que lorsque leur

[Z] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2023, qui, pour violences aggravées en récidive, l'a condamné à

Toute récidive de troubles du rythme pendant cette période n'a pas de conséquence théorique sur le résultat à long terme qui s'apprécie au 4ime mois.

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 janvier 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentative de vol avec arme en récidive