valoir non seulement qu'il était né en France en 1961 de parents français, ainsi que le rappelle l'arrêt attaqué, mais encore qu'il avait toujours vécu en France, qu'il vivait en concubinage depuis une quinzaine

; qu'il a dénombré une quinzaine de clients parmi lesquels figuraient A... et Steve Y..., deux individus s'adonnant de façon notoire et significative au trafic de drogues diverses (cannabis, extasy, cocaïne

dimanche à partir de midi avec un repos compensateur par roulement et par semaine, d'un autre après-midi pour les salariés âgés de moins de 21 ans logés chez leurs employeurs et par roulement et par quinzaine

évidence le contexte lourdement conflictuel du divorce en cours entre les parents et l'incohérence entre les constatations médicales et la nature des faits allégués qui les auraient précédés d'une quinzaine

A... dans RAD International, à l'installation d'un progiciel de RAD International chez un client de cette dernière pendant quatre jours au cours de la deuxième quinzaine de juillet 1992 et n'avoir pas

moyen, "1°/ qu'il ressortait des termes clairs et précis de ses conclusions d'appel que la SCI Epi III faisait valoir que l'érosion susceptible d'entraîner des glissements et des éboulements dans une quinzaine

Quincaillerie [Localité 5] a interjeté appel du jugement. Par exploit de commissaire de justice en date du 15 novembre 2023, l'E.U.R.L. Quincaillerie [Localité 5] a fait assigner M.

anonyme, dont le siège est [...]                         , défenderesse à la cassation ; La société Quincaillerie Delaroux a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Vu la communication faite

C / Jean-Pierre X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS ETCHEVERS QUINCAILLERIE Jean-Marc Y..., ès qualités d'administrateur de la SAS ETCHEVERS QUINCAILLERIE Sylvie Z...

Tahiti SA) et Tahiti quincaillerie (les sociétés) ont, par actes authentiques, attribué à l'ensemble de leurs actionnaires, composés des héritiers de Hyacinthe X..., divers biens immobiliers après réduction

La SA Tahiti quincaillerie, qui détient une part sur 100 de la SCI URA ITI, ayant été placée en redressement judiciaire, Charles F...

qui précède ou qui suit,pendant les vacances scolaires :- les années paires : la première moitié des vacances d’hiver, de printemps, de la Toussaint, de Noël ainsi que la première et la troisième quinzaine

28 Octobre 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L03789 N° de PC : 2023J01487 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL QUINCAILLERIE

Lamy, Auditeur, - les observations de Me Vincent, avocat de la société "QUINCAILLERIE LE GRUEL", - les conclusions de M.

REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 30 NOVEMBRE 1977 ET LE 25 AVRIL 1978 PRESENTES POUR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE QUINCAILLERIE

.) ; que la SARL Center Silos est titulaire des lignes téléphoniques : 04 70 03 35 06 et 04 70 03 41 58 installées Chemin Coursier 03380 Quinssaines (pièce n° 30) ; que la ligne 04 70 03 41 58 a émis plus

code de l'action sociale et des familles ; 2°/ que la FEHAP faisait valoir que la négociation à la suite de la dénonciation des dispositions de la convention collective de 1951 portait sur une quinzaine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Quincaillerie Générale X..., société à responsabilité limitée, dont