qu'au cours de la réunion de travail du 28 janvier 1998 a été programmé le classement de cette parcelle en zone constructible en vue "d'accueillir un bâtiment intéressant les activités de la SARL Piscines

Après obtention d’un permis de construire courant 2015 pour la construction d’une piscine maçonnée avec liner, la pose du liner avait été confiée à la société Spa Piscine Services dont Monsieur [O] était

cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la Compagnie générale de banque Citibank, dont le siège est ..., 2 / de la société Picon

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F409 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : G PISCINE SERVICES SARL [Adresse

DUETTO PISCINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Barbara BERGOUNIOUX, avocat au barreau de la DROME Fondation STICHTING

Y..., âgé de quatre ans, qui avait quitté le domicile de ses parents pour jouer avec deux enfants d'une voisine, Mme A..., est mort, noyé dans une piscine appartenant à la société La Garidella dont M.

par courrier enregistré à son secrétariat le 10 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Grenoble à sa demande de copie du rapport de l'entreprise ayant évalué la teneur en amiante de la piscine

.* ACCIDENT SURVENU DANS UNE PISCINE.

SARL [...] , assurée auprès de la Mutuelle des Architectes Français (ci-après désignée la MAF), une mission de maîtrise d''uvre complète portant sur l'édification d'une maison individuelle et d'une piscine

Propriétaire d’une maison d’architecte à [Localité 1] Monsieur [R] avait confié l’entretien et la maintenance de la piscine à la SASU Haïti piscines.

22.707 contre l'arrêt rendu le 15 mai 2019 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société La Jardinerie de l'atelier du paysage - Piscines

recevable, si l'appel principal est irrecevable, que s'il a été formé dans le délai pour agir à titre principal ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par jugement du 10 novembre 1994, la société Piscines

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mai 2016), que M. et Mme X..., qui ont acquis une propriété comprenant une maison de maître, une maison de gardien et un complexe piscine

Y... et la société Diffazur, celle-ci avait tracé la piscine selon l'implantation faite par le client conformément aux autorisations administratives et positionné l'abri de piscine, les niveaux de référence

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 mars 2021), la société P & M distribution et la société Abris conseil ont conclu, le 19 novembre 2015, un contrat de distribution exclusive d'abris de piscine de la marque

[E] (l'architecte), assuré auprès de la MAF, la maîtrise d'oeuvre des travaux de réhabilitation de son bien immobilier et de création d'une piscine.

FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [J] [X] a fait l'acquisition d'un kit piscine auprès de la société EAUPLUS, moyennant le paiement d'une somme de 8 825 euros.

que la piscine était couverte par le contrat.