Le titre professionnel de monteur levageur est composé de l'unité constitutive suivante : Réaliser le montage-levage de structures préfabriquées du bâtiment et des travaux publics.

Article 28

—

, Saint-Antoine-du-Queyret, Saint-Avit-de-Soulège, Saint-Avit-Saint-Nazaire, Saint-Brice, Saint-Exupéry, Saint-Félix-de-Foncaude, Saint-Ferme, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Michel-de-Lapujade

LEGIARTI000036122784

—

ANNEXE COLLECTIVITÉ DE SAINT-MARTIN Collectivité de Saint-Martin. COLLECTIVITÉ DE SAINT-MARTIN Collectivité de Saint-Martin. COLLECTIVITÉ DE SAINT-MARTIN Collectivité de Saint-Martin.

Article 14

—

Le canton n° 13 (L'Estuaire) comprend les communes suivantes : Anglade, Bayon-sur-Gironde, Berson, Blaye, Bourg, Braud-et-Saint-Louis, Campugnan, Cars, Cartelègue, Comps, Etauliers, Eyrans, Fours, Gauriac, Lansac, Mazion, Mombrier, Plassac, Pleine-Selve

Article 21

—

Le canton n° 20 (Le Nord-Gironde) comprend les communes suivantes : Cavignac, Cézac, Civrac-de-Blaye, Cubnezais, Cubzac-les-Ponts, Donnezac, Gauriaguet, Générac, Laruscade, Marcenais, Marsas, Périssac, Peujard, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Christoly-de-Blaye

Article 22

—

Le canton n° 21 (Thiviers) comprend les communes suivantes : Chalais, La Coquille, Corgnac-sur-l'Isle, Eyzerac, Firbeix, Jumilhac-le-Grand, Lempzours, Mialet, Nantheuil, Nanthiat, Négrondes, Saint-Front-d'Alemps, Saint-Jean-de-Côle, Saint-Jory-de-Chalais

LEGIARTI000032916796

—

, Reuilly, Rivarennes, Saint-Christophe-en-Bazelle (1), Saint-Florentin (1), Sainte-Lizaigne (1), Tendu (1), Tranger (Le) (1).

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Saint-Malo Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Malo. Loire-Atlantique Nantes Ressort du tribunal judiciaire de Nantes. Saint-Nazaire Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Nazaire.

Article 9

—

Haut-Vivarais) comprend les communes suivantes : Alboussière, Ardoix, Arlebosc, Bozas, Champis, Colombier-le-Vieux, Le Crestet, Désaignes, Empurany, Gilhoc-sur-Ormèze, Labatie-d'Andaure, Lafarre, Lalouvesc, Lamastre, Nozières, Pailharès, Préaux, Quintenas, Saint-Alban-d'Ay

Article R653-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 25

Code rural (nouveau)

Toute insémination en monte publique est réalisée soit par une personne physique responsable d'une entreprise de mise en place de semence répondant aux conditions posées à l'article L. 653-10, soit par un technicien d'insémination placé sous la responsabilité

Article 5

—

Le canton n° 4 (Le Collet-de-Dèze) comprend les communes suivantes : Barre-des-Cévennes, Bassurels, Cans et Cévennes, Cassagnas, Le Collet-de-Dèze, Fraissinet-de-Fourques, Gabriac, Moissac-Vallée-Française, Molezon, Le Pompidou, Rousses, Saint-André-de-Lancize

Article ANNEXE V

—

Saint-Julien x x x Saint-Jean 4,10 2,40 x 0,90 Sainte-Marie 5,80 4,30 x 2,70 2,00 Saint-Pierre 7,60 6,00 x 4,50 3,50 1,60 Aiton Véhicules de classe 2 Modane 2,30 Saint-Michel 3,50

Article 11

—

Le canton n° 10 (Moréac) comprend les communes suivantes : Bignan, Billio, Bohal, Buléon, Caro, Guéhenno, Lizio, Malestroit, Missiriac, Moréac, Pleucadeuc, Plumelec, Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Allouestre, Saint-Congard, Saint-Guyomard, Saint-Jean-Brévelay

Article Annexe II

—

, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Léger-des-Vignes, Saint-Martin-sur-Nohain.

Article 1

—

Antenne de Saint-Martin Cantons de Saint-Barthélemy, Saint-Martin 1er canton et Saint-Martin 2e canton Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Martinique Fort-de-France Néant Circonscription judiciaire de Fort-de-France Service

Article ANNEXE

—

Titre professionnel : monteur-dépanneur en climatisation (ancien intitulé : monteur-dépanneur en climatisation). Niveau : V. Code NSF : 227 s.

Article 10

—

Les juments vides sont contrôlées avant la fin de la saison de monte, à partir de prélèvements effectués au niveau des sinus clitoridiens et de l'utérus pendant les chaleurs.

Article R653-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 21

Code rural (nouveau)

Seuls peuvent être livrés à la monte publique naturelle les animaux mâles des espèces bovine, ovine, caprine ou porcine inscrits ou enregistrés et susceptibles d'être inscrits dans la section principale d'un livre généalogique tenu par un organisme de

Article 9

—

Le canton n° 8 (Haute-Dordogne) comprend les communes suivantes : Bort-les-Orgues, Chirac-Bellevue, Confolent-Port-Dieu, Lamazière-Basse, Latronche, Liginiac, Margerides, Mestes, Monestier-Port-Dieu, Neuvic, Palisse, Roche-le-Peyroux, Saint-Bonnet-près-Bort

Article Annexe I

—

. - Pratique Monter un arc.

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