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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301327_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
bien que titulaire d'un CAP de maintenance de véhicules spécialité poids lourds ne trouve pas d'emploi dans cette filière et envisage, entre autres options, de se réorienter vers la maintenance de machines
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100619
17 juin 2010
17 juin 2010
l'utilisation des vis de la classe 14.9 et rendaient délicate l'utilisation de celles de la classe 12.9 ; que la société KUHN, entreprise de dimension internationale spécialisée dans la fabrication de machines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401108_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La société à responsabilité limitée (SARL) Guillet-Joguet exerce une activité de métallerie et d’achat, vente, location et réparation de matériels et machines agricoles.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102539_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
; / b) "exploitation", l'ensemble des unités utilisées aux fins d'activités agricoles et gérées par un agriculteur qui sont situées sur le territoire d'un même État membre; / c) "activité agricole": /
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10384
20 septembre 2017
20 septembre 2017
400 euros, avec intérêts au taux légal à compter du jugement de premier instance ; AUX MOTIFS EXPRESSEMENT ADOPTES QUE « la vente initiale, passée entre le fabricant constructeur et le marchand de machines
Source officielleChambre Commerciale
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28 janvier 2026
28 janvier 2026
L'expert souligne que la largeur de 3 mètres est insuffisante pour permettre le passage des machines agricoles et il propose que les clôtures des époux [B] soient déplacées à 2 mètres de l'axe médian du
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300265_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de la Somme, à laquelle ont répondu trente-neuf agriculteurs, soit environ 10 % des exploitants agricoles du département, que la présence de blaireaux dans le département engendrerait des dégâts pour
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00365_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
notice descriptive PC4 du dossier de permis de construire mentionnant que l'agrandissement du bâtiment existant, dont la surface serait ainsi triplée, constitue une nécessité pour le stationnement des machines
Source officielleILLKIRCH Civil
67f04f7d02fc178212f87a66
2 avril 2025
2 avril 2025
société ne faisant pas partie de la branche de la métallurgie ; qu'en effet l'Union relève de la fédération des travailleurs de la métallurgie CGT, cette fédération étend présente dans le machinisme agricole
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
ET FILSc/S.A
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE : Le groupe CNH Industrial est un constructeur et importateur de camions, de véhicules militaires, d'engins de chantier et de machines agricoles, dont certains sous les marques New
Source officiellecomm
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25 octobre 1994
25 octobre 1994
régis par le règlement n° 123/85 du 12 décembre 1984 de la Commission des Communautés européennes et aux termes desquels la SOGEC devait distribuer, en bénéficiant d'une clause d'exclusivité, des machines
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d1
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Le 17 mars 1993, la société Soetaert, vendeur et réparateur de machines agricoles, a passé commande à la société Depussay pour le tracteur, de marque Massey Ferguson, étant précisé qu'il était d'occasion
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2f7e633183e2ee1797d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[Y] a fait à vil prix, de 50 à 70'000 euros, une offre globale de rachat de la collection des 33 tracteurs et machines agricoles anciennes appartenant au comte [U] [H] à la suite du décès de celui-ci survenu
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302047_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
d'un nouveau hangar sur la partie ouest de l'emprise de la ferme D, desservie par le " chemin de la Hautiquaire ", est de nature à rendre peu fréquent l'emprunt du " chemin de Chambrais " par les machines
Source officielleChambre Commerciale
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9 juillet 2025
9 juillet 2025
baisse qu'il évalue à 420 euros par hectare, ce qui constitue un préjudice immatériel non consécutif à un dommage matériel puisque l'origine du sinistre est imputable à un défaut d'utilisation de la machine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300515
12 mai 2015
12 mai 2015
vu Jean X... sur les prés de Monsieur Y..., situés au sud de la propriété, l'hiver avec son troupeau de moutons pour déplacer les filets et faire pâturer l'herbe, et le reste de l'année, avec ses machines
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301517
11 décembre 2012
11 décembre 2012
moi-même et mes animaux pour pouvoir accéder aux prairies de Monsieur C..., que j'exploitais entre les années 1970 et 1992 et de même entretenu à largeur nécessaire pour pouvoir passer avec les outils ou machines
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00752_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A a demandé à être admis au séjour en qualité de travailleur temporaire et a produit une proposition de contrat à durée déterminée pour un emploi de mécanicien, ouvrier agricole auprès du groupement d'employeurs
Source officielleAUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
69a2d543cdc6046d4707ad0a
2 avril 2025
2 avril 2025
MATHIEU BONICI CAUNEILLE THIERRY ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER DEPENS : 89,67 DONT TVA : 14,95 La SAS CYBELIUM TECHNOLOGIES est spécialisée dans le secteur de la fabrication de machines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001791_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
à la législation sur les installations classées ; - le permis de construire ne comporte aucune prescription spéciale tirée de la proximité du hangar utilisé pour l'entretien et la réparation des machines
Source officiellePage 12 sur 91