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13 109 résultats pour « fellation »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725c4cd580146774205f3

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

alors qu'elle avait 9 ans, sans toutefois pouvoir en donner la date précise ; que, commencés par des attouchements à la piscine dans le bassin et les vestiaires, ces rapports avaient évolué jusqu'à la fellation

Source officielle

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CC

cr

613725cbcd58014677420942

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

de leur premier interrogatoire devant les services de gendarmerie, chacun des quatre prévenus a reconnu avoir eu avec Kathy A... des relations sexuelles, consistant notamment en des caresses et une fellation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04149

Cassation

10 août 2016

10 août 2016

bouche ; qu'elle ne faisait rien et il la repoussait en lui disant qu'elle était nulle ; qu'il partait à la recherche de rouge à lèvres pour lui appliquer et à son retour lui demandait de nouveau une fellation

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421bfd

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

short et son slip et l'a pénétrée en la mettant sur la table de la terrasse ; elle se souvient qu'elle avait une robe rouge avec des fleurs blanches ; une fois son père lui a demandé de pratiquer une fellation

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TJ

JCP

6a0b8629cdc6046d471fc788

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[P] [C] né le 09 Avril 1969 à LAXOU (54520), demeurant 315 route du Petit Bois - 38140 ST BLAISE DU BUIS représenté par Maître Géraldine CAVAILLES de la SELARL FESSLER & ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
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cr

613725a5cd5801467741f7ae

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

vaginales avec les doigts sans consentement de sa part; que, lors de la confrontation avec le prévenu, elle a confirmé ses accusations initiales ajoutant qu'elle était également contrainte de faire des fellations

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cr

61372630cd58014677423a06

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

passe-partout pour pénétrer dans les chambres de chacune des parties civiles et se livrer à des attouchements sexuels, se faisant masturber jusqu'à éjaculation par E... et même faisant pratiquer des fellations

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cr

613725dfcd58014677421280

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

.) ; que le tribunal a tiré des conclusions très excessives du fait que S... n'avait plus évoqué devant le juge d'instruction des actes de fellation, alors que les faits allégués s'étaient déroulés 3 ans

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cr

61372697cd58014677426d91

Cassation

23 novembre 2005

23 novembre 2005

poursuite ; "aux motifs qu'"Alexandre Y... a rapporté à sa mère, le 2 juillet 1999, que son père lui avait demandé de sucer les seins de sa compagne, Dominique Z... et qu'il lui avait imposé une fellation

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cr

613726a0cd5801467742727d

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

que le fait de garder une fillette n'était pas un comportement exceptionnel pour Jean X... ; que le fait que parmi les actes décrits par Shirley, trois scènes (celle se déroulant à Menille et deux fellations

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cr

6079a85d9ba5988459c4cfbc

Cassation

9 juillet 1991

9 juillet 1991

; que la fellation entre dans les prévisions de l'article 332 du Code pénal ; " alors, d'une part, que le viol suppose, pour être constitué, une pénétration sexuelle de quelque nature qu'elle soit

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03326

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Y...) et celles de la victime évoquant notamment une fellation et un rapport vaginal forcés après avoir été déshabillée, plongée dans un bain d'eau froide la tête maintenue sous l'eau, puis laissée nue

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cr

6137269ecd580146774271a9

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

4, D 5, D 77) ; que reste, sans aucune influence en l'espèce, le problème du saignement vaginal, vers l'âge de six ans, de Stéphanie Y... et de sa visite éventuelle à l'hôpital puisque seules des fellations

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cr

613726a5cd5801467742756a

Cassation

11 mai 2005

11 mai 2005

. ; que Vincent Y... a déclaré avec précision les attouchements sexuels que lui a prodigués Gérard X..., tels que les caresses intimes lors de la séance d'acuponcture, les fellations que lui a faites

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613725e9cd58014677421809

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

X... maintenait qu'il y avait eu fellation et pénétration digitale dans le vagin, précisant cependant que celle-ci avait eu lieu par devant ; que Jean-Noël D... reconnaissait l'exhibition sexuelle au préjudice

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cr

613725c5cd58014677420680

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

retrouvées en possession de Patrick Z..., des époux A... et d'Aline A..., représentent des garçons mineurs âgés de 13 à 17 ans, se livrant à des actes de masturbation, solitaires ou réciproques, de fellation

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cr

613725d2cd58014677420c3c

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

jeans et de vêtements à col roulé ; que plusieurs anciennes hôtesses avaient indiqué avoir pratiqué au profit de bons clients, c'est-à-dire des consommateurs de champagne les plus importants, des fellations

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cr

6137269acd58014677426f0c

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

jeune homme à se dénuder progressivement pour lui faire prendre diverses poses ; puis, brusquement, Hervé X... lui avait ôté son caleçon et avait commencé à lui caresser le sexe et à lui faire une fellation

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cr

éré qu'il existaitc/Michel X

6137266fcd580146774258cd

Cassation

21 mai 2003

21 mai 2003

d'autres adultes pour parvenir à ses fins en faisant preuve de persuasion ; que, s'agissant des constatations médico-légales, et dès lors, qu'en toute hypothèse, Florence Y... reproche, pénétrations et fellations

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cr

6079a8d79ba5988459c4f195

Cassation

22 août 2001

22 août 2001

332 ancien du Code pénal, 222-22 et 222-23 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré que les faits de fellation

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