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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2307357_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
A... exerçait, sous forme d’entreprise individuelle et sous le nom C..., une activité de moniteur de cyclisme et de vente de vélos.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407297_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
A... exerçait, sous forme d’entreprise individuelle et sous le nom C..., une activité de moniteur de cyclisme et de vente de vélos.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00367_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 5 juillet 2023, la Fédération française de cyclisme confirme ses conclusions à fin de non-lieu à statuer sur la requête de M.
Source officielleciv2
60794b679ba5988459c42f95
4 janvier 1984
4 janvier 1984
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CYCLISTE, M Y... QUI SORTAIT D'UN PARKING PRIVE ET L'AUTOBUS DE M X...
Source officielleciv2
60794ba99ba5988459c4399d
25 novembre 1987
25 novembre 1987
X... fit une demande reconventionnelle ; Attendu que pour exclure l'indemnisation des dommages subis par le cycliste en retenant à l'encontre de la victime une faute inexcusable, cause exclusive de
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01283_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
la délibération du 26 mai 2021 par laquelle le conseil municipal de la commune de Tilly-sur-Seulles a attribué des subventions aux associations " ADMR ", " Amicale du sourire ", " APER " et " Union cycliste
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6164028680759c6f2497fa29
30 novembre 2009
30 novembre 2009
Les policiers ont relevé l'identité de deux témoins Mrs [O] [D] et [X] [R], tous deux cyclistes au sein du même peloton, lesquels dans les attestations qu'ils ont délivrées, ont expliqué que l'accident
Source officielle19ème chambre civile
65b406fa753f879640d60780
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Monsieur [P] [D] était le cycliste que l’avion a évité.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023494582
17 janvier 2011
17 janvier 2011
A avait été interpellé dans la nuit du 6 au 7 mai 1999 en flagrant délit de transaction de produits dopants destinés à des coureurs cyclistes ; qu'il ressort toutefois des pièces du dossier soumis aux
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499462.20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
à emprunter cette voie, sous réserve que sa largeur permette le dépassement d'un cycliste dans les conditions normales de sécurité prévues au code de la route. / Le type d'aménagement de ces itinéraires
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:462656.20230210
10 février 2023
10 février 2023
A et à la SCP Poulet-Odent, avocat de la Fédération française de cyclisme ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
60794bb39ba5988459c43aa1
18 novembre 1987
18 novembre 1987
X... responsable pour partie des dommages subis par le motocycliste alors que, d'une part, en constatant que le cycliste au moment du choc avait été heurté à l'arrière sur sa voie normale près du côté
Source officielleciv2
60794c949ba5988459c46174
25 mai 1994
25 mai 1994
alors que celui-ci avait avoué, que l'expert judiciaire avait opiné et que les premiers juges avaient retenu que la présence de la voiture dans une courbe et sur une route étroite avait effrayé la cycliste
Source officielleciv2
60794ca89ba5988459c464fa
22 mars 1995
22 mars 1995
X..., circulant dans un groupe de sept cyclistes amateurs, sont entrés en collision ; que, blessé, M. Y... a assigné en réparation M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024390007
5 décembre 2008
5 décembre 2008
et aux piétons a été pris pour permettre, dans des conditions assurant la sécurité des cyclistes et des piétons, la réalisation d'un projet de développement du tourisme cycliste le long de la Loire dénommé
Source officiellecr
6079a8639ba5988459c4d0df
23 mai 1991
23 mai 1991
somme de 15 000 francs de dommages-intérêts ; " alors que le seul fait, pour un journaliste, correspondant d'un quotidien français à l'étranger, de donner l'écho d'une polémique agitant le milieu cycliste
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302969_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Une largeur de 1,40 mètre était laissée libre de passage à hauteur de chaque glissière pour permettre le passage des piétons et des cyclistes.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10555
3 mai 2018
3 mai 2018
... n'a pas réagi lorsqu'un collègue a, en sa présence, évoqué l'article qu'il préparait et qui a été publié le 5 mars 2014 relatant l'accident litigieux sous le titre « Bazancourt - il percute un cycliste
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007982296
4 mars 1998
4 mars 1998
Mary, Maître des Requêtes, - les observations de Me Odent, avocat de la Fédération française de cyclisme, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
607940e49ba5988459c3f857
26 novembre 1970
26 novembre 1970
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'A UNE INTERSECTION DE RUES, APRES AVOIR ETE DEPASSE PAR L'AUTOMOBILE DE BURGAUD, LE CYCLISTE FILIERE FIT UN ECART
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