Codes de loi français

LEGIARTI000028252330

Lozère Paysage, développement durable, technologies de l'information et de la communication SELO Pôle de rayonnement stratégique de la haute vallée du Lot Station écotouristique Bagnols-les-Bains ― Le Bleymard ― Mont-Lozère "Espace climatique et thermal

Article 1

maroquinier d'art243 v5 ansAssociation de gestion du centre de formation d'apprentis du pays de MontbéliardVAssistant photographe (CTM) 323 t5 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) VAgent polyvalent en centre thermal

Article 3

; d) Organisation par la commune, ou avec son soutien, d'un événement majeur, annuel ou biennal, de nature culturelle ou de mise en valeur de productions artisanales ou gastronomiques ou du patrimoine naturel local ; e) Présence d'un établissement thermal

Article 1

CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Installateur d'équipements électroniques de sécurité 255 s 5 ans Lycée Eugène Hénaff - GRETA BIP 93 V Auxiliaire paramédical 330 t 5 ans Association école Jeanne Blum V Agent thermal

Article D422-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 11 > 55

compte prévu à l'article D. 2333-77, sont définies par le cahier des charges établi et approuvé dans les conditions déterminées par l'article 2 de la loi du 15 juin 1907 réglementant le jeu dans les cercles et les casinos des stations balnéaires, thermales

LEGIARTI000049695375

du thermalisme (IDCC 2104) 0405 - Convention relative aux établissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux 0029 - Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure

Article 1

de la certification Code NSF Durée Organisme délivrant la certification professionnelle V Brancardier 331 3 ans IPSO formations - IPSO facto V Agréeur assistant qualité fruits et légumes 211 221 311 5 ans DELTA sud formation V Agent soignant thermal

LEGIARTI000042293117

Article L. 1231-1, cinquième alinéa Reconnaissance et autorisation d'une eau minérale naturelle pour l'exploitation de la source, le conditionnement de l'eau, l'utilisation à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal et la distribution en

Article 1

V Agent d'accompagnement en station thermale et en centre de maintien en forme. 330 t 5 ans THALATHERM. V Crêpier. 334 t 5 ans GRETA du Trégor-Goélo.

Article 1

cuisines et salles de bains 234s 2 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) ; Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Sud Est) V Agent thermal

LEGIARTI000048897125

Chapitre 6 Article 6-1 Les soins, actes, prestations, cures et fournitures délivrés ou prescrits aux agents travaillant et résidant à l'étranger, sont pris en charge à 100 % des tarifs français dans la limite de la dépense réelle, dans les mêmes conditions

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Cure Du pont d'Arcy à son embouchure dans l'Yonne. idem. idem. Yonne Sur tout son cours. A partir d'Auxerre, jusqu'à la limite du département de Seine-et-Marne. idem. Canal de Bourgogne Sur tout son cours dans le département.

Article Annexe I

forfaitaire (MPA) pour les patients âgés de plus de 85 ans au 1er juillet 2013 5,00 5,00 5,00 5,00 Rémunération forfaitaire (MPA) pour les patients âgés de plus de 80 ans au 1er juillet 2014 5,00 5,00 5,00 5,00 Forfait de surveillance thermal

Article Annexe, art. 25

Ce sont notamment : Les colonies de vacances, maisons de cure, de repos, de retraite, préventoriums, sanatoriums, etc. ; Les indemnités à verser pour les enfants séjournant dans des colonies de vacances extérieures ou en placement familial ; L'administration

Article ANNEXE 2

INSTITUT ARNAULT TZANCK AC MCO 523,35 523,35 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 3,04866E+13 60781374 60000718 INSTITUT POLYCLINIQUE DE CANNES AC SSR 2 193,80 2 193,80 Provence-Alpes-Côte d'Azur 13 05580667300012 130784549 130001811 LA BASTIDE POST CURE

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

(Venant s'ajouter aux autres éléments séquellaires) - Fistule persistante unique 10 - Fistule persistante multiple, avec déformation osseuse résistant à la cure chirurgicale 15 à 25 2.6 LESIONS MULTIPLES DES MEMBRES INFERIEURS.

Article 1

recherche et de l'environnement de Franche-Comté ; Chef de la division Environnement-techniques industrielles de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Picardie ; Chef de la division nationale des eaux minérales et thermales

Article D412-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

autonomes (décret du 12 juin 1912 modifié, articles 1er à 9) ; des commissions de surveillance des hôpitaux psychiatriques départementaux (ordonnance du 18 décembre 1839, articles 1er, 2,4,5) ; des commissions de surveillance des établissements de cure

Article ANNEXE

Commission régionale d'agrément des établissements privés de cure et de prévention : Décret n° 46-1834 du 20 août 1946 modifié par le décret n° 70-41 du 13 janvier 1970.