Les tuyaux litigieux réalisés en amiante-ciment sous haute pression étaient fabriqués par la SA ETERNIT qui se fournissait en ciment auprès de la société LAFARGE CIMENTS avec laquelle elle entretenait

UFEU-a – Određivanje cijene – Usluge međunarodnog zračnog provoza – Sporazum o utvrđivanju cijene koji utječe na konačnu cijenu usluga.#Predmet C-263/16 P.

(trois le 5 février 1990 et douze le 4 juillet 1990) ; que huit mobil-homes se trouvaient en place le 5 février 1990 ; que le bâtiment en bois possède des fondations en ciment ; qu'un atelier de réparation

ALLIANCE, représentée par Me [W] ([Adresse 6]) en qualité de mandataire de justice dans le cadre de la procédure de redresssement judiciaire à l’encontre de la SAS CIMENT.

X... a fait décharger le contenu d'un camion de betteraves devant le cimetière de la commune d'Aubercourt ; que la commune, représentée par son maire, a assigné M.

des Ciments Calcia de Cruas, M.

[Y], - n'a pas fait droit au surplus des demandes de la société Lafarge Ciments, - a condamné la société Lafarge Ciments aux entiers dépens.

titulaire de droits de propriété intellectuelle sur un dessin de tissu caractérisé par une représentation florale originale, et la société Cima textil, exerçant sous l'enseigne Cima textil France (Cimatex

La société Lafarge ciments a formé appel par déclaration remise le 4 janvier 2007.

LAFARGE produit du ciment à destination de l'industrie de la construction, - elle exploite sur le territoire de la commune de LEZINNES-FRANGEY une unité de fabrication de ciment et des installations de

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Boran-sur-Oise à sa demande de copie de l'intégralité du règlement intérieur du cimetière

Gomis, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], prise en son établissement secondaire, [Adresse 5], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les Cimes

Silos brestois (société Sica Silo) a confié à la société Le Bâtiment clef en main (société BCM) la rénovation de la couverture d'un bâtiment de stockage ; que la pose des plaques de couverture en fibre ciment

argument de ce qu'à l'endroit où celui-ci n'a qu'une hauteur de 1,60 mètre, les enquêteurs avaient constaté, à l'extérieur de l'enceinte de l'entreprise, l'implantation à proximité de trois poteaux en ciment

dans le ciment ; qu'après en avoir été informées, les sociétés Lafarge et Lafarge Cement UK ont dépêché des experts auprès des entreprises ayant utilisé le ciment, consenti des lettres de confort, sans

les articles 23, 29, 30, 31 et 33 de la loi du 29 juillet 1881", pour viser ensuite, dans le dispositif, la circonstance que le plaignant exerçait un mandat public (page 3, dernier alinéa) tout en citant

absolue, le respect de la paix des morts ne devant pas être troublé par les divisions des vivants; que la dépouille mortelle de Roger X... avait été inhumée dans le caveau de famille ouvert dans le cimetière

paiement devant survenir en deux temps par versement d'une somme de 850 000 euros dès la date de signature, puis paiement à terme du solde soit 9 150 000 euros ; que la cour d'appel a également constaté, citant