Ces appareils doivent être d'une conception permettant à tout moment de mettre en sécurité le personnel dans l'habitacle et d'éviter la chute de l'habitacle en cas de défaut de l'appareil ou de ses éléments, 5.

Article 5

—

-Dispositions relatives aux opérations de manutention Les opérations sont conduites de manière à réduire le risque de chute de charges et à en limiter les conséquences, en particulier lors des opérations de manutention de substances dangereuses ou radioactives

Article D361-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 96

Code rural (nouveau)

climatiques suivants : sécheresse, excès de température, coup de chaleur, coup de soleil, températures basses, manque de rayonnement solaire, coup de froid, gel, excès d'eau, pluies violentes, pluies torrentielles, humidité excessive, grêle, poids de la neige

Article 2

—

d'entre eux ; 4. un exposé des caractéristiques principales des ouvrages à construire ou à modifier et les justifications techniques les concernant ; cet exposé indique notamment les puissances caractéristiques brutes et disponibles des chutes

Article 10-7

—

vertical longitudinal situé à 0,10 mètre en retrait par rapport au plan tangent au flanc externe du pneumatique de la roue arrière située le plus à l'extérieur), doit être munie sur toute sa longueur d'un dispositif de protection contre le risque de chutes

Article 3

—

Les sauts sous supervision sont réalisés à une hauteur minimale de 3 000 mètres ; aucun autre parachutiste n'accompagne le tandem en chute, hormis éventuellement un instructeur, ou un parachutiste embarquant une caméra vidéo, sous réserve de l'autorisation

LEGIARTI000030508498

—

sur la base de l'analyse de la configuration de la section de voie, en tenant compte, comme indiqué au premier paragraphe du présent chapitre, de la présence éventuelle d'usagers vulnérables (piétons, cyclistes, deux roues motorisés) et du risque de chute

Article U 102

—

Si cette condition ne peut être réalisée, une protection efficace doit être prévue afin d'éviter la détérioration de l'évaporateur qui pourrait résulter de la chute éventuelle des câbles électriques.

Article 219-14

—

Dans le cas d'un navire reconnu apte par l'autorité compétente à l'exploitation par un marin seul, indépendamment de l'équipement ou non du navire en radiobalise de pont, afin de permettre au marin de signaler sa détresse en cas de chute à la mer, et

Article Execution

—

Cette dégradation se traduit par des difficultés accentuées pour les entreprises provoquant une chute des investissements, une multiplication des mises en règlement judiciaire, un écrasement des marges financières et par des conséquences dramatiques sur

LEGIARTI000047940759

—

télécommande 42400000-0 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 42923000-2 Machines de pesage et balances 43200000-5 Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 43312400-7 Rouleaux pour routes 43313000-0 Chasse-neige

Article 240-2.13

—

L'engin, lorsqu'il est capelé, permet à l'utilisateur de flotter inconscient, tête hors de l'eau, en cas de chute accidentelle à la mer.

Article 7

—

minimale de 5,50 mètres ; - être équipé d'un moteur d'une puissance motrice supérieure à 37 kilowatts et d'un horamètre ; - être doté d'un système de commandes à distance ; - être équipé d'un système de protection continue et efficace contre la chute

Article 1

—

Travaux du bâtiment et des travaux publics exposant les travailleurs à des risques de chute de hauteur de plus de 3 mètres, au sens de l'article 5 du décret n° 65-48 du 8 janvier 1965. 13.

Article 221-III/11

—

caractéristique du poste d'embarquement, conçu à cet effet, conformément aux recommandations de l'Organisation (1). 6 Les postes de rassemblement et les postes d'embarquement dans les embarcations et les radeaux de sauvetage sous bossoirs et mis à l'eau en chute

LEGIARTI000033869302

—

L'aptitude à ne pas créer un autre risque (électrique, manutention, chute de hauteur, de plain-pied, produit toxique, ultra-haute pression, le risque d'exposition au bruit...) ou à intégrer la prise en compte de ces risques par la mise en place de mesures

Article 6

—

Les usages particuliers prévus aux paragraphes 2.2 et 2.3 ci-dessus sont les suivants : 1° Chargement par chute libre de cartouches d'explosif de masse maximale 5 kg ; 2° Chargement par chute libre de cartouches d'explosif de masse maximale 10 kg ; 3°

Article 221-III/07

—

Les brassières de sauvetage utilisées dans des embarcations de sauvetage complètement fermées, à l'exception des embarcations de sauvetage à mise à l'eau en chute libre, ne doivent pas empêcher de monter ou de s'asseoir dans l'embarcation de sauvetage

Article Annexe III

—

nécessité d'effectuer des contrôles et des entretiens périodiques de leurs parties les plus importantes (suspensions, attaches, fixation au sol, etc.) et précisant que, en cas d'omission de ces contrôles, le jouet pourrait présenter des risques de chute

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Chutes de personnes 3.1.2.1.

Page 12 · 404 résultats

← Précédent Suivant →