Z... : Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-3, 321-1, 321-9 du Code pénal, 2270 du Code civil, 388, 593 du Code de procédure pénale, défaut

A... épouse X... coupable de RECEL D'OBJET OBTENU A L'AIDE D'UN ABUS DE CONFIANCE, du 1 mars 1993 au 28 février 1994, dans l'ESSONNE, infraction prévue par les articles 321-1 AL.1,AL.2, 314-1 du Code pénal

Marie-Aline épouse X... coupable de RECEL D'OBJET OBTENU A L'AIDE D'UN ABUS DE CONFIANCE, du 1 mars 1993 au 28 février 1994, dans l'ESSONNE, infraction prévue par les articles 321-1 AL.1,AL.2, 314-1 du

[T] pour recel des délits d'abus de biens sociaux et de banqueroute qu'il avait commis, la cour d'appel a violé les articles 321-1 du code pénal, L. 241-3 et L. 654-2 du code de commerce. » Réponse

324-1, 324-1-1 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale : "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré M.

575, alinéa 2, 2 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 441-1, 441-10 à 441-12, 321-1 à 321-5 et 321-9 à 321-

321-1 du Code du travail.

d'explosifs mentionnés à l'article 322-11-1 du code pénal et à l'article L. 2353-4 du code de la défense ; 5 Infractions de vol mentionnées aux articles 311-3 à 311-11 du code pénal ; 6° Infractions

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 132-10, 321-1, 321-2, 321-3, 321-9, 321-10, 132-19, 132-24, 132-8 du nouveau Code pénal, 58, 460, 461 de

complicité et recel d abus de confiance, a prononcé sur les réparations civiles ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

date du 13 novembre 2000, qui l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement et à 10 000 francs d'amende pour recel ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

110 de la loi du 26 janvier 1984, 121-1, 121-3, 321-1, 432-15 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué du 11 juin

constater un droit, une identité ou une qualité, et recel, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

pénale, 313-1, 313-7, 321-1 et 321-12 du Code pénal, 6 1 et 13 de la Convention européenne des droits de l'homme, défauts de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable

6 et 7 de la Convention européenne des droits de l'homme, des articles 111-4, 121-3, 321-1 à 321-5 du Code pénal, des articles 591 à 593 du Code de procédure pénale, contradiction de motifs et motifs

le poste de Mme A..., seuls trois autres postes subsistaient, de sorte qu'aucun autre poste n'était disponible ; que la pharmacie démontre dans ses écritures qu'elle a respecté les dispositions de l'article

567-1-1 du code de procédure pénale : M.