Codes de loi français

Article 1

Responsable en qualité sécurité environnement 200 r 5 ans Société KLM-ISEAM II Responsable conception, mise en place et maintenance des installations frigorifiques et climatiques 227 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Architecte

Article 1

l'agro-alimentaire 221 w 5 ans Association des centres de formation RC2A II Responsable conception, mise en place et maintenance des installations frigorifiques et climatiques 227 2 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Architecte

LEGIARTI000049589181

et des forêts HEB-HED (1015) Echelon provisoire Ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts 750-HEB Ingénieur des ponts, des eaux et des forêts 427-966 Ingénieur élève des ponts, des eaux et des forêts 395 Architecte

Article ANNEXE II

Agissant en qualité de : Organisme de contrôle technique ☐ Architecte ☐ Diagnostiqueur de performance énergétique (maison individuelle ou accolée uniquement) ☐ Organisme ayant certifié, la performance énergétique d'un nouveau bâtiment et ayant

Article 1

Architectes. Attachés principaux d'administration centrale. Attachés principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques. Chargés d'études documentaires principaux.

Article 1

commerciale permanente (IFOCOP) II Responsable technique en instrumentation automatisme et électronique de puissance 201 5 ans Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Pôle Ecoles Méditerranée II Architecte

Article 1

agrobusiness 221w 4 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris-Ile de France (CCI région Paris-IDF) - TECOMAH, l'école de l'environnement et du cadre de vie I Directeur de travaux 232p 3 ans Ecole supérieure de conduite de travaux (ESCT) I Architecte

Article 1

boissons 221w 3 ans Université de Lorraine - Institut supérieur d'administration et de management (ISAM) - IAE Nancy II Responsable d'activités en environnement nucléaire 227u 230p 4 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) II Architecte

Article 1

II Architecte d'intérieur-designer d'environnement. 233n 3 ans ATELIER HOURDE ARTECHNIQUES - ÉCOLE SUPÉRIEURE DES ARTS ET TECHNIQUES (ESAT). II Responsable en stratégie d'entreprise et management (STEM). 310p 5 ans SKEMA Business School.

LEGIARTI000026460169

Architecte et urbaniste de l'Etat en chef. Ingénieur territorial en chef de classe exceptionnelle. Architecte et urbaniste de l'Etat. Ingénieur territorial en chef de classe normale. Capitaine de port de premier grade.

Article 1

d° Architectes de classe normale. Attaché principal, chargé d'études documentaires principal (2e classe). Assistants de la Cour des comptes.

Article Annexe (suite 1)

1015 (a) (a) Secrétaire général agrégé 427 - 1015 Membre 427 Secrétaire comptable 340 - 563 Institut français d'archéologie orientale du Caire Directeur 1015 (a) (a) Secrétaire général agrégé 427 - 1015 Architecte

Article 1

227p, 346r 5 ans Ecole des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA) I Manager de domaines viticoles 211p 5 ans Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux sciences agro) I Architecte

Article 1

échelon 611 5e échelon 579 4e échelon 546 3e échelon 513 2e échelon 476 1er échelon 441 Ingénieur mécanicien électricien : Hors classe 852 1re classe 801 2e classe 579 3e classe 416 Architecte

Article 1

II Concepteur-architecte informatique. 326 n 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM). II Responsable en management opérationnel. 346 p 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ARMEE DE TERRE. - ECOLE MILITAIRE INTERARMES.

Article 1

l'agriculture et l'agroalimentaire 210p 4 ans Groupe école supérieure d'agriculture II Responsable commercial (e) en agrobusiness 210w 3 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris-Ile de France (CCI région Paris-IDF) - TECOMAH II Architecte

Article ANNEXE

Vous pouvez, si vous le souhaitez, vous faire assister à vos frais par un professionnel habilité (architecte, contrôleur technique, etc.).

Article Annexe I

formation et, le cas échéant, le dernier avis rendu au titre d'une inspection réalisée par les autorités publiques (en cas d'inspection de l'établissement effectuée par les autorités sanitaires). x x 25 Les plans détaillés des locaux, certifiés par un architecte

Article Annexe (suite)

8 Assistant du coiffeur 9 Assistant du maquilleur Lumière 1 Eclairagiste 2 Electricien/chef électricien 3 Technicien lumière Décoration–machiniste 1 Tapissier décorateur 2 Décorateur/chef décorateur/architecte