Actions en faveur d'une amélioration de la couverture vaccinale Des inégalités de couverture vaccinale sont régulièrement constatées selon les tranches d'âge de la population, les vaccins considérés et/ou les territoires (5).

Article Annexe

—

Il propose et apporte des améliorations aux essais menés en laboratoire afin d'exploiter au mieux l'évolution de la science et des techniques.

Article Annexe I à l'article R. 373-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01

Code de la construction et de l'habitation

Composition de la part de redevance assimilable au loyer et aux charges locatives et seule prise en compte pour le calcul de l'APL - des charges afférentes à l'ensemble des dépenses effectuées pour la construction, l'amélioration ou l'acquisition-amélioration

Article Annexe

—

Egalité entre les hommes et les femmes 137 60 488 60 488 SPORT, JEUNESSE 44 000 44 000 965 000 965 000 Sport 219 44 000 44 000 Jeunesse et vie associative 163 965 000 965 000 TRAVAIL ET EMPLOI 200 000 200 000 Amélioration

Article 55

—

. ― Amélioration des conditions de recouvrement des produits étrangers à l'impôt et au domaine B. ― Pour l'application de l'article L. 212-1 du code des relations entre le public et l'administration aux titres de perception délivrés par l'Etat en application

Article ANNEXE A

—

Cette amélioration reflète la poursuite de la réduction des déficits des régimes de base et du FSV amorcée en 2013 (10,3 milliards d'euros en 2015 contre 12,7 milliards d'euros en 2014, 16,0 milliards d'euros en 2013 et 19,1 milliards d'euros en 2012)

Article Annexe II à l'article R. 373-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 04

Code de la construction et de l'habitation

redevance assimilable au loyer et aux charges locatives et seule prise en compte pour le calcul de l'aide personnalisée au logement - des charges afférentes à l'ensemble des dépenses effectuées pour la construction, l'amélioration ou l'acquisition-amélioration

Article L162-16-5-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 14

Code de la sécurité sociale

indications considérées ; 3° Avoir fait l'objet d'un avis de la commission mentionnée à l'article L. 5123-3 du code de la santé publique qui : a) Reconnaît à la spécialité, dans les indications considérées, un niveau de service médical rendu et une amélioration

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

1° De l'évolution spontanée quasi constante des atteintes cardio-vasculaires vers l'aggravation ; 2° Des améliorations thérapeutiques, notamment chirurgicales.

Article Annexe I

—

capacités des publics avec le souci de la sécurité des personnes concernées par l'action d'animation, - il gère les relations avec les autres utilisateurs des espaces d'animation, - il évalue l'impact de son action d'animation, - il propose des améliorations

LEGIARTI000047322019

—

l'immeuble ; Le contrôle aboutira à la délivrance par le propriétaire : - d'un procès-verbal de conformité si le contrôle valide les termes de la présente convention ; L'avis réservé engage l'utilisateur de l'immeuble à rechercher et entreprendre les améliorations

Article Annexe II-a

—

CP06 : Choisir et combiner des modes opératoires pour faire face aux situations et qualifier son intervention X CP07 : Gérer les compétences techniques des personnels affectés sur la ligne X CP08 : Proposer des améliorations

Article 164

—

des affaires économiques en application du premier alinéa de l'article 9 du décret précité ; -les textes portant transformation d'emplois pris, dans la cadre de ses pouvoirs, par le Gouvernement, lorsque ces transformations comportent soit une amélioration

LEGIARTI000046604070

—

l'équipement ou la combinaison des équipements agissant sur le système de chauffage et permettant : Les principales anomalies seront notées et les recommandations nécessaires seront données portant sur le bon usage du système en place et les améliorations

Article Annexe IIc

—

d'œuvre, - C1.3 Identifier les matériels, les outillages, les fluides, - C.2.1 Établir la chronologie des opérations à réaliser en fonction des contraintes esthétiques et techniques, - C6.2 Participer à la résolution des problèmes en proposant des améliorations

LEGIARTI000027679216

—

titulaires formateurs 1 000 Enseignants titulaires 21 000 Dont premier degré (public et privé) : 14 000 ― scolarisation des enfants de moins de 3 ans 3 000 ― renforcement de l'encadrement pédagogique dans les zones difficiles 7 000 ― amélioration

Article Annexe 3

—

SR 4 Chef de projet FSP "amélioration des performances de l'enseignement du français au Ghana", chargé de mission pour le français auprès du ministre de l'éducation. 16 463 Ghana.

Article 1

—

IV Technicien réhabilitation et amélioration du bâtiment. 230s 5 ans INSTITUT UNIVERSITAIRE TECHNOLOGIQUE DE SAINT-NAZAIRE.

LEGIARTI000049222414

—

Métiers de l'industrie : conception et amélioration de processus et procédés industriels. Métiers de l'industrie : conception et processus de mise en forme des matériaux. Métiers de l'industrie : industrie aéronautique.

Article Annexe 3-0-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 30

Code de l'action sociale et des familles

Amélioration de la prestation en continu 5.4.1. Le gestionnaire tient à jour l'historique des interventions. VI.-Dispositions communautaires 6.2.

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