Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 270 résultats pour « absence de vérification et d'admission »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 270 résultats pour « absence de vérification et d'admission »
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EXTRAIT
Article ANNEXE I
B. - Epreuves d'admission 1° Epreuve de leçon.
Article ANNEXE III
B. - Epreuve pratique d'admission Leçon portant sur les programmes des lycées et des classes post-baccalauréat.
Article 2
La vérification primitive des instruments neufs ; 3. La vérification périodique des instruments en service ; 4. La réparation par un réparateur agréé.
Article 14
Dans le délai fixé par la notification de la liste d'admission et, le cas échéant, de la liste complémentaire, les candidats doivent faire connaître s'ils maintiennent ou non leur candidature.
Article 14
Dans le délai fixé par la notification de la liste d'admission et, le cas échéant, de la liste complémentaire, les candidats doivent faire connaître s'ils maintiennent ou non leur candidature.
Article Annexe art. 40
Le maintien sur la liste des membres affiliés est subordonné au paiement, dans les vingt et un jours de la décision d'admission, d'un droit d'admission et au versement chaque année d'une cotisation, dont les montants sont fixés par le conseil de direction
Article 7
Le jury établit la liste par spécialité des candidats admissibles, puis, à l'issue des épreuves d'admission, il dresse, par ordre de mérite et dans la limite du nombre de postes offerts, la liste par spécialité des candidats définitivement admis.
Article Annexe II
B. - Epreuves d'admission 1° Langue vivante.
Article D424-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 89
En cas de placement à l'extérieur sans surveillance, l'administration pénitentiaire est informée de tout incident ou toute absence par l'employeur ou le directeur de l'établissement de formation ou de soins, dans les conditions prévues par les dispositions
Article 8
A l'issue des épreuves orales d'admission, pour chacun des concours, le jury établit par ordre de mérite la liste des candidats définitivement admis. Il établit une liste complémentaire d'admission.
Article 8
L'épreuve orale d'admission se déroule comme suit :
Article 5
Le troisième concours comporte une épreuve orale d'admission.
Article 4
Le concours interne comporte deux épreuves d'admission,
Article 2
Les concours comprennent une phase d'admissibilité et une phase d'admission.
Article 13
A l'issue des épreuves d'admission, le jury établit :
Article 23
La phase d'admission comporte une audition des candidats admissibles.
Article 17
La phase d'admission consiste en un entretien individuel avec le jury.
Article 21
La phase d'admission consiste en un entretien individuel avec le jury.
Article 19
La phase d'admission consiste en un entretien individuel avec le jury.
Article 4
Les épreuves communes d'admission aux trois concours sont les suivantes :
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