Survitesse : vitesse de rotation des parties tournantes (rotor constitué du moyeu et des pales ainsi que la ligne d'arbre jusqu'à la génératrice) supérieure à la valeur maximale indiquée par le constructeur.

Article 221-II-2/4

—

Dans le cas particulier des deep-tanks situés dans un tunnel d'arbre, un tunnel de tuyautages ou un espace de même nature, des sectionnements doivent être installés sur les deep tanks mais la commande, en cas d'incendie, peut être reportée sur un sectionnement

Article 221-II-2/10

—

protéger. 2.1.5.2 Les navires à passagers doivent satisfaire aux prescriptions du paragraphe 2.1.5.1 et, en outre, aux prescriptions suivantes : .2 lorsqu'on accède à un local de machines de la catégorie A, dans sa partie inférieure, par un tunnel d'arbre

Article Annexe

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d'accidents du travail et maladies professionnelles pour les services, commerces et industries de l'alimentation NATURE DU RISQUE CODE TAUX NET COUTS MOYENS Cultures et élevage dans les départements d'outre-mer 01. 1AA 2,90 Abattage

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