Z... de A... en paiement de dommages-intérêts pour compenser le préjudice moral qu'ils estimaient avoir subi en raison du comportement fautif de celui-ci, qui circulait au volant d'un véhicule, à l'occasion

[F] [O] a été contrôlé, alors qu'il circulait au volant d'un véhicule, avec un taux d'alcoolémie supérieur à 0,25 milligrammes par litre d'air expiré. 3.

Grignon Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 avril 2016), que Mme X..., qui circulait au volant de son

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Cholet, 16 octobre 1987) rendu en dernier ressort, que, gêné par une épaisse fumée qui s'était répandue sur la route qu'il empruntait au volant

X... et le camion de la société Prenat, au volant duquel se trouvait M. Z..., circulant en sens inverse ; que M. X..., blessé dans cet accident, a assigné M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 23 mai 1991, Mme X... qui circulait au volant de son véhicule

X... à la société Française des jeux (la société) pour le paiement d'un billet portant le numéro gagnant sur le volet en possession du joueur, ce dernier a assigné la société afin de voir déclarer faux

A..., qui circulait au volant d'une automobile sur une route départementale, est entré en collision avec une camionnette conduite par M. D... ; que l'accident, qui s'est produit au moment où M.

X... a été blessé après s'être endormi au volant de son véhicule et avoir heurté un arbre ; qu'il a assigné son assureur, la société Axa France IARD, en présence de la caisse du régime social des indépendants

X... qui circulait au volant d'un camion, a été heurté à l'avant gauche par la voiture conduite par M.

X... en paiement du solde de fournitures et de pose de fenêtres et de volets roulants ; que M.

jugée au pénal ; "et alors, d'autre part, qu'en tout état de cause la cour d'appel a elle-même constaté que Daniel Y... avait suivi Donatien Z... sur le parking pour lui reprocher sa conduite au volant

préfectoraux des 29 septembre 1981 et 18 avril 1989 lui faisant obligation de mettre son chenil à 250 mètres de l'habitation la plus proche ; "aux motifs que le prévenu n'avait pas respecté le second volet

concernant les victimes ; au vu de ces pièces qui n'ont pas lieu d'être annulées, il est constant que David X... a été arrêté avec Vanessa Y... le 12/6/2001 à 6 heures 50 en flagrant délit alors qu'au volant

retenu dans les liens de la prévention ; qu'il a été désigné par la victime comme étant l'auteur du geste ayant occasionné les blessures subies par elle ; qu'il a été vu peu après les faits partir au volant

D. 10 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel Y... coupable de l'infraction d'excès de vitesse d'au moins 40 km/h, au volant

ibid p. 11) qu'il avait pris le temps d'approvisionner son arme, de sortir et de positionner son bras sur le rebord" avant de tirer - soulignaient expressément (ibid p. 12) que Yan Y..., qui tenait le volant

déclarations) de gravir le Ballon d'Alsace, le prévenu a manifestement menti en essayant de se confectionner un alibi"; que lors d'une audition, Elisabeth X... a indiqué qu'Alain Y... était parti seul au volant