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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722b8cd580146774009eb
1 octobre 1996
1 octobre 1996
Vincent Z..., demeurant Ville de Pietrabugno, 20200 Bastia, 2°/ de Mme Marie-Dominique Z..., épouse X..., demeurant à Pavone, 20145 Sari Y...
Source officielleciv1
61372211cd580146773f9f46
23 avril 1994
23 avril 1994
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de Me Vincent, avocat des époux Y..., de Me Ryziger, avocat de la société Expertise
Source officielleciv2
613722d8cd580146774023cb
30 avril 1997
30 avril 1997
Vincent X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de M.
Source officielleciv2
613722ddcd58014677402751
30 avril 1997
30 avril 1997
Vincent X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de M.
Source officiellesoc
613722cecd58014677401b26
13 février 1997
13 février 1997
Richard de la Tour, Soury, conseillers référendaires, M. Terrail, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielleJCP FOND
6706f615f1d01e3c86fadd11
7 octobre 2024
7 octobre 2024
, avocats au barreau de TOULOUSE Monsieur [T] [S] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Jannick CHEZE de la SCP VINCENT-CHEZE, avocats au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDEURS Madame [Z] [P]
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0d3bc25a97f0381f4c6e
23 mai 2014
23 mai 2014
Paul-André RICHARD, Conseiller Hors Hierarchie, faisant fonction de PrésidentP1, et Mme Marie-Annick PRIGENT, ConseillièreP2,.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f0335d02fc178212f81f54
4 avril 2025
4 avril 2025
DE NANTES POLE SOCIAL Jugement du 04 Avril 2025 N° RG 22/00213 - N° Portalis DBYS-W-B7G-LSVA Code affaire : 88B COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Dominique RICHARD
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458167.20220224
24 février 2022
24 février 2022
la SCI Paris Midi Vincennes ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 10 février 2022, produite par la SCI Paris Midi Vincennes ; Considérant ce qui suit : 1.Aux termes de l'article L. 822-1 du code de
Source officielleChambre Premier Président
66a1ea9cf87273063ab3f634
24 juillet 2024
24 juillet 2024
- CASTELLO AVOCATS ASSOCIES Me Vincent NICOLAS L'AN DEUX MIL VINGT QUATRE, Et le vingt quatre juillet , A l'audience des référés de la cour d'appel de REIMS, où
Source officiellesoc
613723bccd5801467740d820
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Duffau, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau, avocat de M.
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4af3
27 juin 1991
27 juin 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de Roubaix, de Me
Source officiellesoc
Attendu que la caisse de mutualité sociale agricole a décernéc/Mme X
61372191cd580146773f4d8e
28 novembre 1991
28 novembre 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesage, les observations de Me Copper-Royer, avocat de Mme Y..., divorcée X..., de Me Vincent, avocat de la caisse de mutualité sociale
Source officiellesoc
61372117cd580146773f0e8a
1 février 1990
1 février 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leblanc, les observations de Me Vincent, avocat de M. Z..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372117cd580146773f0eb6
2 novembre 1989
2 novembre 1989
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de Me Vincent, avocat de la CMSA de la Gironde, de Me Baraduc-Bénabent, avocat de M.
Source officiellesoc
61372329cd5801467740640a
14 janvier 1999
14 janvier 1999
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372333cd58014677406c1c
4 mars 1999
4 mars 1999
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de M.
Source officiellesoc
613721d8cd580146773f8088
10 décembre 1992
10 décembre 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Berthéas, les observations de Me Vincent, avocat de la MSA de l'Hérault, de Me Parmentier, avocat de Mme X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
613722a1cd580146773ff5d0
26 mars 1996
26 mars 1996
Sainte-Rose, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de Mme X...
Source officiellesoc
613721a6cd580146773f59fa
12 mars 1992
12 mars 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de Me Blanc, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Laon et de la caisse régionale
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