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LEGIARTI000022763715

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Atypique) Constituent un décor de catégorie B tous espaces dont la spécificité ne les situe pas au sein de la catégorie C par leur localisation (citadelle, sémaphores, etc.) ou leur singularité (hôtel particulier d'état-major ou d'autorité, immeubles ou villas

Article Annexe

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Valleroy, Vals-des-Tilles, Vaudrecourt, Vaudrémont, Vauxbons, Vaux-sous-Aubigny, Velles, Verbiesles, Verseilles-le-Bas, Verseilles-le-Haut, Vesaignes-sous-Lafauche, Vesaignes-sur-Marne, Vesvres-sous-Chalancey, Vicq, Viéville, Vignes-la-Côte, Vignory, Villars-en-Azois

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Cancers cutanés et affections cutanées précancéreuses éventuellement imputables à certains produits habituellement considérés comme carcinogènes ; 2.

Article R1413-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 11

Code de la santé publique

sanitaires, démographiques, comportementales, sociales, climatiques, environnementales, statistiques, industrielles et commerciales, notamment en matière de déterminants, de morbidité et de mortalité ; 2° Assure, conjointement avec l'Institut national du cancer

Article D1421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 21 > 71

Code de la santé publique

Elle conduit la politique de prévention des maladies chroniques et des cancers. Elle participe à la mise en œuvre des politiques de lutte contre la douleur et d'accompagnement de la fin de vie.

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

certains frais dus au titre des honoraires de dispensation des pharmaciens mentionnés au 7° de l'article L. 162-16-1 ; 23° Lorsque l'assuré ne relève ni du 3° ni du 10° mais se trouve dans une situation clinique nécessitant un dépistage spécifique du cancer

Article ANNEXE

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06144 La Tour. 06145 Tourette-du-Château. 06146 Tournefort. 06147 Tourrette-Levens. 06148 Tourrettes-sur-Loup. 06149 La Trinité. 06151 Utelle. 06152 Valbonne. 06155 Vallauris. 06157 Vence. 06158 Villars-sur-Var

LEGIARTI000037038136

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option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole nationale supérieure d'art "Villa

Article Annexe

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Touët-de-l'Escarène. 06143 Touët-sur-Var. 06144 La Tour. 06145 Tourette-du-Chateau. 06146 Tournefort. 06147 Tourrette-Levens. 06148 Tourrettes-sur-Loup. 06151 Utelle. 06152 Valbonne. 06155 Vallauris. 06157 Vence. 06158 Villars-sur-Var

Article Annexe

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Vaudrecourt ; Vauxbons ; Vaux-sous-Aubigny ; Vaux-sur-Saint-Urbain ; Velles ; Verbiesles ; Verseilles-le-Bas ; Verseilles-le-Haut ; Vesaignes-sous-Lafauche ; Vesaignes-sur-Marne ; Vesvres-sous-Chalancey ; Vicq ; Viéville ; Vignes-la-Côte ; Vignory ; Villars-Santenoge

Article Annexe II - I. Maquette 2

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- médecine interne : réactions inflammatoires, allergies, pathologies auto-immunes, pathologies articulaires, transplantations d'organes ; UE 6B : cancérologie et hématologie : - cancérologie générale et hématologie : diagnostic et traitements des cancers

Article 1

—

de la Fédération de l'hospitalisation privée ou son représentant ; ― le président de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privée ou son représentant ; ― le président de la Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer

Article Annexe II - II. Maquette 6

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métaboliques, respiratoires et mécaniques de l'obésité ; Les maladies endocriniennes : explorer et traiter les maladies thyroïdiennes courantes ; Dépister, orienter et connaître les principes thérapeutiques des pathologies thyroïdiennes rares et complexes (cancer

Article Annexe III

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: -médecine interne : réactions inflammatoires, allergies, pathologies auto-immunes, pathologies articulaires, transplantations d'organes ; UE 6B : cancérologie et hématologie : -cancérologie générale et hématologie : diagnostic et traitements des cancers

LEGIARTI000050864482

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Tourteau (Cancer pagurus) : 13 cm au sud du 48e parallèle Nord ; 14 cm au nord du 48e parallèle Nord ; 15 cm dans le secteur des accords de la Baie de Granville (*) ; pour la seule région Normandie : 15 cm à l'est de la longitude 2° 30 ʹ 00 ʺ Ouest.

Article 1

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-Les centres de lutte contre le cancer mentionnés à l'article L. 6162-1 du code de la santé publique continuent d'exercer, dans les mêmes conditions, outre les missions qui leur sont assignées par la loi, les missions prévues à leur contrat pluriannuel

Article Annexe

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Un représentant de l'Institut national du cancer ; 8. Un représentant de l'Autorité de sûreté nucléaire. Cette instance peut s'adjoindre pour traiter d'un dossier particulier tout expert qu'elle jugera nécessaire.

Article L161-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 43

Code de la sécurité sociale

applicables ; 1° bis Elaborer ou mettre à jour des fiches sur le bon usage de certains médicaments permettant notamment de définir leur place dans la stratégie thérapeutique, à l'exclusion des médicaments anticancéreux pour lesquels l'Institut national du cancer

LEGIARTI000051471596

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; Sigottier (05167) ; Sigoyer (05168) ; Sorbiers (05169) ; Tallard (05170) ; Théus (05171) ; Trescléoux (05172) ; Upaix (05173) ; Val-des-Prés (05174) ; Valserres (05176) ; Vars (05177) ; Ventavon (05178) ; Veynes (05179) ; Les Vigneaux (05180) ; Villar-d'Arêne

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