titre du 13e mois ; Attendu que pour condamner la société Barassin immobilier à payer à la salariée une somme au titre de la prime de 13e mois, l'arrêt retient que la logique d'un treizième mois veut

N... veut faire du Périgord une "terre d'excellence environnementale"", commentaire répondant à un précédent message d'un autre internaute, et ainsi rédigé : "On ne peut être que d'accord avec vous.

Ça ne la dérange pas d’être à l’hôpital mais elle veut être en libre. Elle a des ressources, elle peut retourné chez sa mère, elle a l’AAH d’un montant de 1033 euros.

Monsieur [F] [N] veut passer en HL et rester au CPO pour suivre des soins et remercie l’équipe soignante de tout son coeur. Il se projette dans le foyer pour l’avenir.

personnes de confession musulmane ; qu'il est souligné que le changement démographique est en lien avec les musulmans, d'une part, par l'emploi de l'expression « islam, immigration : comment la gauche veut

dossier du jour ", sous l'intitulé " Sondages " : " internet et minitel sans tabou ", les résultats de six sondages d'opinion accompagnés de deux commentaires respectivement intitulés " Voici ce qu'on veut

assigné la SCGM dans le délai de dix ans, par acte du 20 novembre 1995, qui n'est toutefois pas interruptif de prescription à l'égard de l'assureur, l'assignation devant être dirigée contre celui que l'on veut

(Pays-Bas), le 2 juin 1994, que Willem X... avait été retenu dans les liens de la prévention d'avoir en janvier et février 1991 falsifié plusieurs documents T1 de douane par minoration du nombre de veaux

l'ordonnance querellée ; il fait valoir que les conditions d'une troisième prolongation sont réunies, il n'est pas justifié qu'il n'y a pas de perspectives d'éloignement ; Monsieur [A] [X] déclare qu'il veut

relevant pas de l'administration pénitentiaire ; Vu l'appel interjeté le 17 Avril 2026 à 8h44 par Monsieur [X] [H] ; Monsieur [X] [H] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare qu'il veut

un site pédophile, et a voulu démasquer en se faisant passer pour un adolescent de 14 ans, les utilisateurs de ce site ; qu'il ne peut être reproché un manque de loyauté à une personne physique qui veut

avant la détention et ont fait déjà auparavant l'objet de poursuites ; que des délais de paiement ont été demandés au Trésor public démontrant que sa situation financière n'est pas aussi favorable qu'il veut

X... fait grief à l'arrêt de désigner en qualité de tuteur l'ATIMP 44, mandataire judiciaire à la protection des majeurs, alors, selon le moyen : 1°/ que si, par exception au principe qui veut que dans

tribunal d'instance de Bayonne, alors « qu'hors les cas où cette mesure est prévue par la loi, les juges du fond apprécient discrétionnairement l'opportunité du sursis à statuer ; que si le juge qui veut

motifs que, quant à l'abus de faiblesse, il est également constitué, même par rapport à l'infraction résultant de l'ancien article 313-4 du code pénal, en vigueur à l'époque des faits, et même si l'on veut

organisation, par celle-ci, de son insolvabilité ; qu'il ressort du dossier ainsi que de ses affirmations écrites et orales que Jacques X... dispose d'autres ressources financières que celles qu'il veut

avoir lieu à statuer sur l'incident de faux inscrit à l'encontre du procès-verbal des douanes du 26 février 1991 ; "aux motifs, qu'"en application de l'article 339 du Code des douanes, celui qui veut

Z..., Alain X... a remis à Me Guyomard l'exemplaire de la lettre fausse et la logique veut que M.