résulte de l'arrêt attaqué que Thierry Z... qui aidait bénévolement François-Xavier Y... à fendre du bois au moyen d'une fendeuse rotative, a été gravement blessé au bras, après que la manche de son vêtement

la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 juillet 1990), que, le 2 novembre 1987, la société Levi Strauss continental (LSC) a commandé à la société Masurel Afrique (société Masurel) des vêtements

naturisme n'est que pour mon bien-être et non pour nuire à autrui ; d'ailleurs comme vous avez pu le constater, mon comportement n'a rien d'un provocateur ; l'intelligence de l'homme est la même qu'il soit vêtu

corpulence forte, 1,80 m environ, cheveux bruns, portant une chemise de couleur moutarde, un gilet sans manche de cuir noir et un pantalon noir ; que lors de sa venue au commissariat Rémy X... était vêtu

X... a reconnu avoir pris des sous-vêtements dans les rayons, les avoir mis sur lui et avoir jeté au compacteur les sous-vêtements sales, sans donner aucune précision sur la date à laquelle il avait commis

Cosmas qui vend depuis 1974 des vêtements féminins portant principalement la même marque et qui lui étaient distribués par la société Intexal ; que par arrêt du 1er juillet 1988, la cour d'appel a interdit

l'arrêt attaqué a reconnu Grzegorz X... coupable d'avoir contrevenu à l'article L. 221-5 du Code du travail relatif au repos hebdomadaire en ouvrant le dimanche 22 octobre 1989 son magasin "La Halle Aux Vêtements

corps assimilable à une perquisition, et non pas une simple "palpation de sécurité", le fait pour des fonctionnaires de police de procéder, lors de l'interpellation, à des investigations dans les vêtements

faits constatés par le chef de centre du département de la Haute-Loire, le 19 novembre 1995, ces faits concernant deux salariées Mme Z..., vendeuse, et Mlle Y..., responsable du magasin "la Halle aux Vêtements

second grief de ce même quatrième moyen, que la cour d'appel n'aurait pu déclarer l'assuré de bonne foi parce qu'il avait remis ces trois manteaux à l'expert de l'assureur, sans rechercher si ces vêtements

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé le montant des divers chefs de préjudice subis par Jean X... découlant du vol de son automobile et de ses vêtements

X... fait encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté ses demandes de remboursement de la carte orange de son épouse et de la prime de vêtement, alors, selon le moyen, que la cour d'appel a violé et

X... et Mme Y... font grief à l'arrêt d'avoir dit qu'ils avaient commis des actes de contrefaçon du modèle dénommé "chaland" , alors, selon le moyen : 1 ) qu'un modèle de vêtement ne bénéficie de la

complémentarité des activités des sociétés Mory Global et DHL Express, lesquelles exerçaient toutes deux des prestations de messagerie, le fait que les salariés de la société Mory Global travaillaient avec les vêtements

Azar, exploitant sous l'enseigne «Gavroche» une activité de commerce de vêtements et autres accessoires de mode et localisée dans quatre établissements différents, a connu le 30 janvier 2015 un sinistre

Ils firent le tour de la ville vêtus de la tenue caractéristique de leur groupe, rappelant selon eux celle des principaux prophètes, et composée d’un turban, d’un «   salvar   » (saroual), d’

minutieuses et approfondies ; qu'après que l'information eut été poursuivie par suite de l'arrêt rendu le 17 décembre 2003 par cette chambre, le juge d'instruction a fait diligenter une expertise de vêtements

"alors, d'autre part, que la chambre d'accusation a laissé sans réponse les articulations essentielles du mémoire de X... tirées de la connaissance que la jeune fille avait nécessairement de ses vêtements