TRUBERT X...

VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2024J595 ENTRE : * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS Numéro SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA

de rôle général : 2024J1029 ENTRE : La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS Numéro SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître TROMBETTA

VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J598 ENTRE : * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS Numéro SIREN : 310880315 94, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 7 juillet 2025 Rôle 2024 007539 DEMANDEUR : [Q] - LOCATON AUTOMOBILES MATERIELS (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Michel TROMBETTA, de la SELARL LEXI

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 27 octobre 2025 Rôle 2025 010319 DEMANDEUR : LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Michel TROMBETTA, de la SELARL LEXI

Elle estime que les médecins se trompent. Elle souhaite reprendre sa vie normale avec ses enfants, se reposer pendant l'été et trouver un nouveau travail en septembre.

au RCS de SAINT ÉTIENNE sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domiciliée ès qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 juin et 8 septembre 2023, Mme D C, représentée par Me Trombetta, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai

avocat INTIMEE : SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE représentée par ses dirigeants légaux 24 rue de la Montat 42100 SAINT ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me TROMBETTA

de Me KARSENTI, avocat au barreau de CRETEIL INTIMEE : SAS LOCAM 29 rue Léon Blum 42048 SAINT-ETIENNE CEDEX 01 représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me TROMBETTA

C A, représenté par Me Trombetta, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, de mettre à sa

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 octobre 2022, Mme A E D, représentée par Me Trombetta, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

droit de caractère civil au sens de l'article   6 §   1 – paiement des différences de salaire directement subordonné au constat préalable de l'illégalité du comportement de l'administration (Trombetta

color:#0069d6 } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 }         AFFAIRES SOLDANI, FUSCO, DI LUCA ET SALUZZI, PIZZI, SCARFÒ, ARGENTO, TROMBETTA

color:#0069d6 } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 }         AFFAIRES SOLDANI, FUSCO, DI LUCA ET SALUZZI, PIZZI, SCARFÒ, ARGENTO, TROMBETTA

X..., qui occupait un emploi de trompette solo, d'autre part condamné par son article 2 ce syndicat mixte à verser à M.

le jugement entrepris en ce qu'il avait constaté que les conditions de la vente des parcelles non bâties section [...] n°s [...] et [...] sises sur la commune de La Fare Les Oliviers, chemin des Trompettes

CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2022 APPELANT : Monsieur [C] [X] né le 25 Décembre 1980 à MAROC [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Francis TROMBERT

tacites, voire comme des actions concertées qui ont pour effet de fausser le jeu de la concurrence dans le secteur de la téléphonie mobile ; qu'en effet, de telles pratiques, outre le fait qu'elles trompent