Surtout, la lecture de cet acte confirme que la société SAFB est dépourvue de droit réel sur les parcelles traversées par le golf, et ne détient qu'un droit d'usage.

de l'autoroute qui n'étaient pas éclairées et enfin qu'il avait décidé, au lieu de se mettre en sécurité sur le terre-plein central, de se rendre sur la bande d'arrêt d'urgence le forçant ainsi à traverser

cause n'avaient pas porté atteinte à l'image de la société ASF bien que le prévenu qui circulait à moto sur l'autoroute en travaux soit passé, sans y être autorisé, entre les voitures "bouchons", ait traversé

qu'on accédait au bar et au restaurant en passant par la réception (mais "à partir de", ce qui peut se comprendre dès lors que la clientèle du restaurant y passe juste devant) ou qu'il fallait la traverser

boissons sans préciser, comme il y était invité par les conclusions du demandeur ainsi que par les procès-verbaux d'huissier figurant au dossier, que pour accéder à la "discothèque" les clients devaient traverser

pour l'essentiel par un batardeau équipé d'une pelle, et d'une vanne, de veiller à leur entretien et à leur bon fonctionnement ; qu'il ne saurait, au prétexte que le dernier acquéreur des terres traversées

de l'instruction relève que des investigations très poussées et fruits d'une enquête croisée n'ont pas permis d'établir la présence d'un navire français dans le périmètre traversé

plusieurs fois sur un terrain dégagé, selon un tracé rectiligne et à une distance de 200 à 300 mètres, en direction du cerf que lui-même et les autres participants chassaient ; que ces tirs rasants ont traversé

deux témoignages concordants ; que Mustapha X... s'est trouvé contraint, confondu par la fausseté de son alibi, de reconnaître à la fin de l'enquête son séjour en Vendée et particulièrement avoir traversé

suppression du poste ou la réorganisation ne sont intervenues que pour réaliser des bénéfices plus importants, et non pour assurer la compétitivité de l'entreprise, à raison des difficultés économiques traversées

circulation alors que la prudence élémentaire impose, nonobstant l'impatience de certains automobilistes, de ne s'engager sur un passage à niveau que lorsque le véhicule précédent l'a complètement traversé

Bien que régulièrement assignée, la société Adineh Travel n’a pas constitué avocat, de sorte qu’il doit être statué par décision réputée contradictoire.

En date du 4 mars 2024, la société TRAVERSE DES ARTISTES a informé la société L'ESTIVAL que sa propre cliente avait annulé son séjour et a demandé à la société L'ESTIVAL l'annulation de sa réservation.

Y... a acquis, en vue d'y construire un immeuble, des parcelles de terre traversées par le Verdon, dont la concession avait été consentie à la société du canal de Provence et d'aménagement de la région

Internationale Transportorganisation (la société LKW Walter), prestataire de transport autrichien, a régulièrement confié ses remorques à la société Louis Dreyfus Lines (la société LD Lines) pour des traversées

de remise des majorations, le principal des cotisations du deuxième trimestre 2013 avait été payé et que la société justifie d'un événement exceptionnel par les difficultés économiques qu'elle a traversées

pénétré à vive allure, au volant de son automobile, dans le périmètre de sécurité disposé par la police à l'occasion d'un accident; qu'après avoir renversé une vingtaine de cônes de balisage, il a traversé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wingate Travel France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt