Thierry, - Y... Nader, - Z...

septembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Poitou Charentes

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 24 janvier 1992 qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de viol, a rejeté sa demande de mise

Monsieur Charpentier occupe un tel emploi et l’activité qu’il souhaite entreprendre est une activité lucrative dans un organisme de droit privé.

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre de l'application des peines, en date du 23 mars 2006, qui a déclaré irrecevable sa requête en relèvement de la période de sûreté assortissant

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 8ème section, en date du 26 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1er section, en date du 30 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée et

François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2000, qui a relaxé Thierry X..., la société SOGECIN et Eric A... des chefs d'escroquerie

"aux motifs qu'" il ressort de l'enquête des services de police, du procès-verbal établi le 14 juin 2001 par les agents assermentés de l'inspection du travail et des débats que la société Les Charpentiers

prévenus ont toujours maintenu la même version depuis le début de la procédure ; que la fraude reprochée porte sur les vins de basse qualité qui se trouvaient, en moins en ce qui concerne les Côteaux champenois

Gilles demeurant à Corme-Royal, Saujon (Charente-Maritime), Défendeur à la cassation.

La société Art du toit charpente, assurée auprès de la SMABTP, a été chargée des lots charpente, murs, bardage et isolation. 4.

Z... en faisant valoir que son marché portait simplement sur la rénovation et l'agrandissement d'un ouvrage de charpente par l'emploi de matériaux de récupération, si cet artisan avait pu prévoir, à la

Thierry X... de cette liste ; Mais attendu qu'au vu des pièces produites, le jugement retient qu'il n'en résultait pas que l'électeur contesté ne se trouvait dans aucune des situations prévues par l'article

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2006, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

lequel la Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 329 du Code de procédure pénale ; " en ce que Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 juin 2001, qui, pour fausses déclarations en vue d'obtenir des prestations sociales, l'a condamné à deux

la cour d'assises pour y répondre de l'accusation d'avoir, le 9 août 1987, et en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, volontairement causé la mort de Thierry