ACCORD NAO 2020 NP SIMONIN

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 juillet 2008 et 20 octobre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE SEE SIMEONI, dont le siège

le mémoire complémentaire enregistrés les 18 janvier 1985 et 15 mai 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE INTERNATIONALE D'HENIN-LIETARD (SIMENIN

.- 83120 SAINTE MAXIME représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, Ayant Me Daniel RIGHI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame Christine Z...

Gosselin et Fils, société anonyme, dont le siège est à Saint-Rémy (Calvados) Clecy, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1988 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de la Société Simoneau

1973 680 BENOZZI Patrizia ITA 1970 681 BENUSSI Monica ITA 1968 682 BENUZZI Sara ITA 1968 683 BERARDI Michelina ITA 1973 684 BERARDI Maria Grazia ITA 1963 685 BERARDI Carlo ITA 1985 686 BERARDINELLI Simona

septembre 2000 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a annulé son arrêté du 20 septembre 2000, ordonnant la reconduite à la frontière de Mlle Simona

chèques litigieux après le libellé des sommes s'y trouvant portées ; qu'en conséquence, la prévenue ne s'est pas rendue coupable d'abus de blanc-seing, mais il est établi qu'elle a usé à l'égard de Marie-Simone

. ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit à l'appui du pourvoi ; II - Sur le pourvoi de Simon X... ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

Robert Z..., Mme Simone Z... et Mme André A..., que ceux ci produisaient deux rapports, à savoir, d'une part celui du docteur B..., médecin légiste à Mouthiers, en date du 10 mai 1995, démontrant que Fabrice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Simon, dont le siège est à La

responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus les 20 janvier et 16 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de la société Entreprise Pierre Simon

Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 26 mars 2025 par les mêmes juges.

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société des Simoneaux

Gille Simon, pédo-psychiatre des hôpitaux, qui avait été chargé d'une mission d'expertise au cours de l'instruction, a exposé les résultats des opérations techniques auxquelles il avait procédé (...) ;

." ; "et aux motifs adoptés des premiers juges, que "l'acte de vente du bien faisant l'objet de la publicité passée le 13 mai 1998 entre la société Dauphinoise pour l'Habitat et Simone G... en l'étude

Par déclaration déposée le 26 mai 2011, la société DOMAINE SIMONNET a fait appel de cette décision.

La société Régie Simonneau (la société Simonneau), qui exerce au sein de la SLCI l'activité de syndic, est intervenue volontairement à l'instance.