Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
6162b2564abc2618d50e05a4
25 octobre 2012
25 octobre 2012
BADIE SCP MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 30 Août 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 11/00421.
Source officielleChambre 1-4
6780be2b780de3a214879f16
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTONavocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Odile GAGLIANO
Source officielle2e Chambre
61627eac38d18b7ebf63d342
6 juin 2013
6 juin 2013
GAN IA , inscrite au RCS PARIS sous le n° B 542 063 797, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par
Source officielle1re Chambre C
6162c1be34defd4c4b3b4552
20 décembre 2012
20 décembre 2012
BADIE SCP MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue en la forme des référés par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 13 Janvier 2012
Source officielle4e Chambre A
603668c2e2b84a0a044715aa
29 octobre 2015
29 octobre 2015
BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me David BERNARD SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH Me Julien SALOMON Me Pascal ANTIQ Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Décision
Source officielle4e Chambre B
6163667b530fe82387bcdb22
23 mai 2011
23 mai 2011
MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assistés de M° FADEUILHE-JARDILLIER pour la SCP LADRET-FADEUILHE-JARDILLIER, avocats au barreau de NICE INTIMEE Madame [J] [U] épouse [Y] demeurant
Source officielleChambre 1-4
680b1da62c124f4fd8d6726e
24 avril 2025
24 avril 2025
APPELANTE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulantau barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Laurent
Source officielle4e Chambre A
60323403d3d50a6a92f79169
15 mars 2018
15 mars 2018
BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON Me Gilles MATHIEU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielle3e Chambre A
615e0e1cc25a97f0381f524c
29 janvier 2015
29 janvier 2015
SMG SA ALLIANZ IARD SA ACTE IARD Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Joseph-Paul MAGNAN Me Laurence LEVAIQUE Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la
Source officielleChambre 1-3
69d0a533cdc6046d47113b07
3 avril 2026
3 avril 2026
Société [F] Société GM C/ Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - SARL [H] ET [B] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien BADIE - Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-3
62c7c942cb8dca058e3e7808
7 juillet 2022
7 juillet 2022
LES HAUTS DE SEPTEMES, demeurant [Adresse 22] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Pascal-Yves BRIN de la SELARL
Source officielle2e Chambre
6162ec2f6c9bddc825847670
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur SIMON, président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
6438f1c8a942a604f5e931a1
13 avril 2023
13 avril 2023
[R], né le 18 janvier 1978 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e3
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Grosse délivrée le : à : BLANC MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 24 mai 2007 enregistré au répertoire général sous
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0ba
12 juin 2008
12 juin 2008
représentée par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, plaidant par Me Jean-Pierre PELLIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame Flora Y...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007790170
7 octobre 1991
7 octobre 1991
Boyon, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Le Prado, avocat de M. Antoine XW... et autres, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-4
680b1f9e4d571f8833669284
24 avril 2025
24 avril 2025
E2J demeurant [Adresse 10] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle4e Chambre B
6162e0791120e9a89a34a5e4
11 septembre 2012
11 septembre 2012
OLIVIER ROUBAUD ET [K] [L] [S] [N] SCP MALAUZAT [N] MICHELUCCI [E] [VV] [F] [EY] épouse [VV] SCI LA CROIX ROUGE Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN SCP BADIE la SCP
Source officielleciv1
61372380cd5801467740a9ed
20 juin 2000
20 juin 2000
Claude J..., demeurant ..., 21 / de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Magnon, dont le siège est ..., 22 / M.
Source officielleChambre 3-2
6a192eb1cdc6046d4754cea5
28 mai 2026
28 mai 2026
GROUPE LUNDI MATIN repreneur, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellePage 12 sur 18