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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f19
9 février 2018
9 février 2018
A... né le [...] à PARIS 20 (75020) et Madame Sandrine Jacqueline Denise B... épouse A... née le [...] à SAINT QUENTIN (02100) demeurant [...]
Source officiellecr
6137259acd5801467741f23b
7 janvier 1998
7 janvier 1998
sorte que le délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique reproché au prévenu est bien caractérisé ; "alors que, d'une part, l'écart important existant entre les résultats de deux analyses sanguines
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8257ecdc6046d4779e9e4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il soutient que la panne moteur survenue le 13 février 2023, soit 3 mois et demi après l'achat est couverte par la garantie des 6 mois.
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca69cb8dca058e3e7bd4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
b) 1 demi-journée supplémentaire selon les conditions suivantes : Cette demi-journée peut être différée et reportée à concurrence de 2 jours par mois.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3adc5b777c909930cb
17 janvier 2023
17 janvier 2023
21/02329 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FDHX [M] c/ Compagnie d'assurance MMA IARD Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Formule exécutoire le : à : Me Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61638eec0d12e998c06d9d3c
23 septembre 2010
23 septembre 2010
publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine BEZIO, Conseillère Madame Martine CANTAT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d84
20 janvier 2016
20 janvier 2016
représentée par Me François GASTON, avocat au barreau de POITIERS, Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 28 JUIN 2010 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c8
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Mickaël X... ... 44330 LE PALLET Représenté par Me Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09c9acdc6046d471054fd
3 avril 2026
3 avril 2026
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Sandrine
Source officielleRéférés Cabinet 3
671be090cda2201c09829f09
4 octobre 2024
4 octobre 2024
ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [X] [L] Né le 14 novembre 1975 à [Localité 4] (LIBAN) demeurant [Adresse 5] Représenté par Maître Sandrine
Source officielle18e Chambre
6033926178453745a2271a58
19 mai 2017
19 mai 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162986d201c88caf8c4e178
19 mars 2013
19 mars 2013
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE LIGNEUL, Conseillère Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162e8407dc295bdec6a577d
27 mars 2012
27 mars 2012
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE LIGNEUL, Conseillère Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f7
3 avril 2012
3 avril 2012
03 AVRIL 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielle2ème CH - Section 1
69e9a8eacdc6046d47377433
22 avril 2026
22 avril 2026
Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [Z] [Q] [V] [F] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [K] [S] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Maître Brigitte DELMAS
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65321b839e4ea48318f5b0dc
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Présidente de chambre à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Sandrine
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34a47251e2b242348b8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CHAMPEAUX de la SCP MAATEIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, magistrat rédacteur, Madame Sandrine
Source officielleCellule juge unique
DTA_2302924_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
la caisse d'allocations familiales (CAF) ; la CAF a été informée de toutes ses ressources depuis février 2020 ; - il a le droit à l'erreur ; - il n'aurait jamais pu surmonter ces deux années et demi
Source officielle2ème Ch Civile Cab 4
6a160acfcdc6046d4708286b
21 mai 2026
21 mai 2026
Adresse 2] [Localité 5] (ALLEMAGNE) représenté par Me Véronique STOFFEL-HENRION, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 97 substitué - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Sandrine
Source officielle18e Chambre
603266660f18b89b2cb60b93
9 février 2018
9 février 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Thierry CABALE, conseiller Mme Sandrine LEFEBVRE, conseiller
Source officiellePage 12 sur 31