Roger, demeurant à Corbara (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance d'Ile-Rousse, en matière électorale, au profit de M. Y...

Roger X..., 2 / de Mme Marie-Thérèse X..., son épouse, demeurant ensemble ..., 3 / de Mme Muriel X..., demeurant 37, place des Roses, 78300 Carrières-sous-Poissy, 4 / de Mme Huguette Z...,

droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Daniel X... coupable de conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique public et manifeste, et de franchissement d'un feu rouge

Roger X..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de MM. Hubert et Gérard X..., les conclusions de M.

Roger X... et Mme Régine Y..., quant au partage de l'indivision existant entre eux sur un immeuble, d'avoir ordonné la licitation de cet immeuble ; Attendu qu'ayant relevé que seul l'immeuble litigieux

Roger, contre l'arrêt n° 258/96 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 19 juin 1996, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant constaté l'irrecevabilité de sa

Roger, contre l'arrêt n° 259/96 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, du 19 juin 1996, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant constaté l'irrecevabilité de sa plainte

Roger, contre l'arrêt n° 260/96 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 19 juin 1996, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant constaté l'irrecevabilité de sa

s'est déterminée par une analyse littérale du certificat médical initial lorsqu'elle devait rechercher, au regard de la déclaration de maladie professionnelle mentionnant « lésion de la coiffe des rotateurs

Roger X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du

contestable que le fait pour Philippe X... de se constituer une preuve à lui-même en fabriquant un document forgé pour servir de preuve du bien-fondé de sa position dans le contentieux qui l'oppose à Roger

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association La Croix rouge française, assocation dont le siège est ... (7ème

faisant l'objet de cette invention se présente comme une combinaison d'éléments techniques supprimant tous risques de contact entre l'élément métallique faisant l'objet de la détection et les couteaux du rotor

était vert, qu'elle avait dû s'arrêter pour éviter des piétons qui traversaient la place Costa Rica hors du passage piétons et empêchaient la progression de sa voiture, et que le feu n'aurait viré au rouge

au 29 février 1994 sans être licenciée ; qu'elle a bénéficié d'une pension d'invalidité qui lui a été supprimée par décision notifiée le 23 septembre 1993 et a demandé, le 25 septembre, à la société Roto

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 8 février 1989, qui a déclaré irrecevable son appel contre le jugement du tribunal correctionnel de SAINT-ETIENNE l'ayant condamné

flux d'air pour permettre l'évacuation de ces fragments, étaient équivalents aux moyens protégés par la caractéristique h de la revendication 1 du brevet aux termes de laquelle sont disposés sur le rotor

B... 17 750 francs au titre de la perte des revenus et 3 000 francs à la Caisse mutuelle régionale des Alpes Maritimes au titre de ses débours ; "aux motifs "que Roger B... a, le 3 mai 1983, porté plainte