Alain A..., tous deux domiciliés ..., agissant en qualité d'héritiers de Roger A..., 6 / la société La Mascotte, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

[F], distinguée par la présence d'une semelle rouge, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée (conclusions, p. 25), si le choix de la couleur rouge pour l'ensemble de la chaussure ne relevait pas

qu'en subordonnant l'état de nécessité à des considérations juridiques inopérantes (état d'épave, existence de coutume) et en s'abstenant de rechercher si le seul fait de la dérive de la filière de Roger

Roger, partie civile, contre l'arrêt n 614 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 7 octobre 1993, qui, dans l'information suivie sur ses plaintes, contre personne non dénommée

Roger, demeurant à Corbara (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance d'Ile-Rousse, en matière électorale, au profit de M. Y...

Roger X..., 2 / de Mme Marie-Thérèse X..., son épouse, demeurant ensemble ..., 3 / de Mme Muriel X..., demeurant 37, place des Roses, 78300 Carrières-sous-Poissy, 4 / de Mme Huguette Z...,

à Paris (19e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 novembre 1990 par le tribunal d'instance de Tournon, en matière électorale, au profit de Mlle Christine Y..., demeurant à Saint-Julien le Roux

droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Daniel X... coupable de conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique public et manifeste, et de franchissement d'un feu rouge

Roger X..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de MM. Hubert et Gérard X..., les conclusions de M.

Roger X... et Mme Régine Y..., quant au partage de l'indivision existant entre eux sur un immeuble, d'avoir ordonné la licitation de cet immeuble ; Attendu qu'ayant relevé que seul l'immeuble litigieux

Roger, contre l'arrêt n° 258/96 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 19 juin 1996, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant constaté l'irrecevabilité de sa

Roger, contre l'arrêt n° 259/96 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, du 19 juin 1996, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant constaté l'irrecevabilité de sa plainte

Roger, contre l'arrêt n° 260/96 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 19 juin 1996, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant constaté l'irrecevabilité de sa

Roger X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du

contestable que le fait pour Philippe X... de se constituer une preuve à lui-même en fabriquant un document forgé pour servir de preuve du bien-fondé de sa position dans le contentieux qui l'oppose à Roger

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association La Croix rouge française, assocation dont le siège est ... (7ème

était vert, qu'elle avait dû s'arrêter pour éviter des piétons qui traversaient la place Costa Rica hors du passage piétons et empêchaient la progression de sa voiture, et que le feu n'aurait viré au rouge

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 8 février 1989, qui a déclaré irrecevable son appel contre le jugement du tribunal correctionnel de SAINT-ETIENNE l'ayant condamné