Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
615e0e4fc25a97f0381f54c2
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ces rôles concernaient la facturation liée à l'usage de robinet de jardin. » Les pièces n° 43, 44, 45, 50, 51 et 52 produites par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae75
11 mars 2008
11 mars 2008
no2, situé avant le compteur et appelé robinet de coupure, que Monsieur C..., gérant du GAEC, soutient avoir fermé vers le 15 décembre 2000, était défaillant ou s' il avait été réouvert, par inadvertance
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02449_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Si l'administration produit une photographie visant à démontrer que la cellule était équipée d'un robinet, il est constant que ce robinet n'est pourvu que d'un bouton d'enclenchement, mais ne comporte
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58f80
3 juin 1986
3 juin 1986
Nussbaum et Compagnie (société Nussbaum) de lui fabriquer, pour des lavabos et des salles d'eau, de la robinetterie d'un style dit 1900 et selon des plans fournis au fabricant ; que celui-ci ayant procédé
Source officielleChambre 27 / Proxi référé
678fed8451b02779572a0922
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Monsieur [E] [J] sollicite le débouté des demandes de l’EPFIF au motif qu’aucun travaux n’apparaît nécessaire, le robinet de gaz ayant été coupé depuis dix ans et un certificat de conformité de l’électricité
Source officielle1re Chambre A
61636ee177a1403986670c14
24 mai 2011
24 mai 2011
barreau de GRASSE Monsieur [T] [X] [H] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, assisté par Me Cécile ROBINET
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2200872_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
métropole, représentée par la SELARL DMMJB, Me Bonicel-Bonnefoi, demande au juge des référés : - à titre principal de rejeter la requête ; - subsidiairement, d'appeler dans la cause la société Robinet
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f11
18 novembre 2003
18 novembre 2003
X... n'a pu être exposé à l'amiante que de façon exceptionnelle, compte tenu des périodicité réduites de remplacement des rondelles d'amiante.
Source officiellesoc
613723c9cd5801467740e1ee
3 juillet 2001
3 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Asparo (Assistance en papeterie et robinetterie), société anonyme, dont
Source officielleTribunal Administratif Amiens
ORTA_2601650_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
D... demandent au tribunal d’examiner leur recours à l’encontre des élections municipales du 15 mars 2026 dans la commune de Roisel (Somme).
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c5541e
9 avril 1973
9 avril 1973
SON BUREAU POUR ALLER SE DESALTERER ; QU'A UN POSTE D'EAU POTABLE INSTALLE A PROXIMITE IL A PREFERE L'EAU PLUS FRAICHE PROVENANT D'UN FORAGE ET CONTENUE DANS UN BASSIN A CIEL OUVERT ; QUE LE ROBINET
Source officielleciv1
60794cbc9ba5988459c46a69
17 décembre 1996
17 décembre 1996
octobre 1988, la banque La Hénin a consenti à la société Shari un prêt, dont le remboursement a été garanti par le cautionnement solidaire et hypothécaire de deux des enfants donataires, les dames Roberdel
Source officielleciv3
61372389cd5801467740b1be
31 octobre 2000
31 octobre 2000
relevant, à bon droit, que la liste des charges récupérables annexée au décret du 9 novembre 1982, modifié par le décret du 26 décembre 1986, étant limitative, les vérifications systématiques de la robinetterie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300806
6 septembre 2018
6 septembre 2018
; que la société B2 conseils était notamment tenue d'informer pleinement les époux X... des dispositions essentielles de la loi de Robien et le fait que ceux-ci étaient ou aient été employés de banque
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042067848
4 juin 2020
4 juin 2020
accord d'entreprise du 04/06/2020 portant sur les congés payés au sein de la société ROBINET SAS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100298
8 avril 2021
8 avril 2021
Le robinet après compteur fait partie de vos installations privées ( ) Pour les immeubles collectifs, le compteur du branchement est le compteur général de l'immeuble.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050386345
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours pour les salariés de la société ATALNTIC ROBINETTERIE
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe2545000831487c
25 avril 2024
25 avril 2024
Par exploit du 12 avril 2013, la SAS Robinetterie Hammel a appelé aux fins de garantie son assureur la SA Générali IARD.
Source officiellePAC - JEX
68e7a4f3033cf481c39a315a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DE FRANCE ARMATURES, SAS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ROUEN sous le numéro 812 356 400 ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Maître BUCHON substituant Maître RONDEL
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85843
5 septembre 2001
5 septembre 2001
Elle s'oppose à l'argument tiré par L'URSSAF de l'AVEYRON de l'article 13 de la loi du 23 décembre 2000 en soutenant que ce texte est étranger au cadre d'application de la loi de Robien.
Source officiellePage 12 sur 197
JOLI BOUTON, KALAYANAROOJ, Sallil, ROBIDEL
Acte en date du 30/11/2025 enregistré au Calvados le 08/12/2025 sous le numéro Dossier 2025 00069690, référence 1404P01 2025 A 04948 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue des Halles 14700 Falaise
14/01/2026
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ROBIDEL S.A.R.L.
13/05/2025
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ROBIDEL S.A.R.L.
21/02/2024
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ROBIDEL S.A.R.L.
Société ROBIDEL S.A.R.L. Société à responsabilité limitée au capital de 7.622,45 euros Siège social : 6, les Buissonnets 35420 LE FERRE Immatriculation : RCS Rennes 343 692 745 Société SARL ROBIDEL DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée au capital de 20.000 euros Siège social : Les Buissonnets 35420 LE FERRE Immatriculation : RCS Rennes 511 106 593 AVIS DE PROJET DE FUSION 1. La SARL ROBIDEL DEVELOPPEMENT et la société ROBIDEL S.A.R.L. sus-désignées, ont établi le 2 juin 2023 par acte so
29/11/2023
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ROBIDEL DEVELOPPEMENT
18/10/2023
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