Philippe ROLAND, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Jeanne RODDE, greffier.

CLERMONT-FERRAND JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 Plan de Redressement : BM [Localité 1] (SARL) RG 2024007312 PC 41224164 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 27 mars 2025 de : Monsieur Philippe

DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT DU 9 OCTOBRE 2025 Plan de Redressement : SARL KHEPER (SARL) RG 2025003112 41224125 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré 02 octobre 2025 de : Monsieur Philippe

Philippe M. Bret, domicilié au siège de la société Ardial Méditerranée, 343, boulevard Romain Rolland, 13009 Marseille, 27 / de M.

COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT DU 7 MAI 2026 Plan de Redressement : MAJESA 2 (SARL) RG 2025 009677 41224408 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré 30 avril 2026 de : Monsieur Philippe

décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST PIERRE en date du 02 DECEMBRE 2005 suivant déclaration d'appel en date du 21 MARS 2006 rg no 04 / 3563 APPELANT : Monsieur Jean Philippe

Justice, à PARIS, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle Philippe

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Philip

COFIDIS CM Formule exécutoire le : à : la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS Me Philippe PONCET COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 21 JANVIER 2025

Roland, - D... Philippe, - E... Alain, - F...

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 1998, qui, pour émission de radiodiffusion sans autorisation, l'a condamné à 15 000 francs

A... ... 95130 FRANCONVILLE représenté par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assisté de Me Philippe ROLLAND, avocat au Barreau de PONTOISE COMPOSITION

Commerce de PONTOISE N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 2014F00851 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 30.01.18 à : Me Ophélia FONTAINE, Me Philippe

de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 11/00675 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11-12-14 à : - Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, - Me Philippe

Roland, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 13 février 2003, qui, dans l'information suivie contre le premier du chef de prise

CREVECOEUR - DIS C/ [J] copie exécutoire le 28/07/2023 à Me ROLLAND Me PIAT LDS/IL/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

Philippe, S... Gérard, U...

Philippe, - Z... Joël, - B...