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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372646cd580146774244c7
20 mai 2003
20 mai 2003
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officielleRéférés Cabinet 3
678172556d34da2cbdcd9c3f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 25 / Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 10 Janvier 2025 Président : Madame PONCET, Juge, Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience publique
Source officielleciv2
613720e6cd580146773ef4f0
17 mars 1989
17 mars 1989
Ponset, conseiller référendaire ; M. Ortolland, avocat général ; Mme Rouquet, greffier de chambre.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0202JUD005032610
2 février 2023
2 février 2023
In the case of Poletti v.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00293_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Sur les conclusions à fin d'annulation : En ce qui concerne l'attribution d'un agrément à l'OPEG au titre de la campagne POSEI-2020 : 7.
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4ea16
28 mai 1968
28 mai 1968
FAIT SUR LEQUEL ELLES PORTENT ; QU'IL EN EST EGALEMENT AINSI DE L'ARTICLE 33 DE LA MEME LOI CONCERNANT LES INJURES ENVERS LESDITES PERSONNES ; ATTENDU QUE L'ARTICLE INCRIMINE METTANT EN CAUSE PONCET
Source officielleJLD
6866d240d33109fd079b051b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00508 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HDSJ N° Minute : 25/00369 Nous, Nadège PONCET, vice-présidente au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE,
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf61
4 juillet 2008
4 juillet 2008
ROUEN Immeuble le Normandie I 98, Route de Bretagne 76108 ROUEN CEDEX 1 Représentée par Me SALMON, avocat au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 15 Mai 2008, tenue par Madame PONCET
Source officiellecr
61372625cd58014677423500
8 octobre 2002
8 octobre 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372625cd5801467742350a
8 octobre 2002
8 octobre 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372625cd5801467742350b
8 octobre 2002
8 octobre 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372626cd5801467742350d
8 octobre 2002
8 octobre 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
6137262dcd5801467742389e
11 juin 2002
11 juin 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372618cd58014677422e8b
14 janvier 2003
14 janvier 2003
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372618cd58014677422e8c
14 janvier 2003
14 janvier 2003
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
613725dbcd58014677421094
3 décembre 2002
3 décembre 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois décembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecomm
6137230dcd58014677404c8f
13 janvier 1998
13 janvier 1998
Ponsot, conseiller référendaire rapporteur, M. Nicot, conseiller, M. Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
6137230dcd58014677404c90
13 janvier 1998
13 janvier 1998
Ponsot, conseiller référendaire rapporteur, M. Nicot, conseiller, M. Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecr
61372650cd58014677424957
25 novembre 2003
25 novembre 2003
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
6137267ccd58014677425f3b
16 septembre 2003
16 septembre 2003
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
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