condamné à la peine de huit mille francs d'amende ; "aux motifs qu'il ressort des pièces de la procédure qu'une dalle a été coulée, qu'une superstructure métallique y a été édifiée, constituée de poteaux

diplômes requis pour assumer la direction de cet entraînement ; que l'existence d'un socle en béton dépassant le tapis de réception était nécessaire à l'installation de saut, ce socle supportant les poteaux

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile par contradiction de motifs, le jugement attaqué qui relève d'une part que les travaux ont porté sur les fondations en sous-sol - notamment sur les poteaux

Guillaume, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que le 2 juin 1984, un ensemble routier composé d'un tracteur et d'une remorque, a endommagé un poteau et une ligne téléphonique

CETAT16-03-02-01 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES VOIES OUVERTES AU PUBLIC - REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION - Enlèvement de poteaux posés sur des voies privées.

premier niveau de deux poteaux existants et remplacement de ces derniers par deux portiques, composés de deux poteaux et de poutres et fondés au niveau du deuxième sous-sol ; dévoiement et isolation coupe-feu

B..., expert judiciaire, non commis par le juge mais dont les conclusions constituent néanmoins un indice, un pointage probant aurait nécessité deux à trois jours avec un arrêt de l'activité ; que, d'après

secrétariat le 2 avril 2015, à la suite du refus opposé par le Président de l'Office public de l'habitat de Malakoff à sa demande de communication d'un état détaillé, éventuellement extrait du logiciel de pointage

M [Z], éjecté de sa moto, a été projeté contre un poteau. Par ordonnance en date du 24 septembre 2014, le juge des référés a désigné en qualité d'expert le docteur [M].

qu'il s'agissait d'une construction autonome destinée à un usage bien particulier, ainsi que le démontrait la présence de loges d'accueil des animaux destinés aux courses landaises, de la tribune, des poteaux

attaqué qui considère que le licenciement de Mlle X... n'était pas fondé sur une cause réelle et sérieuse, sans s'expliquer sur les moyens des conclusions d'appel de l'employeur faisant valoir que le pointage

fiscale, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article premier de l'arrêté du 26 mai 1975; et alors, d'autre part, qu'en toute hypothèse, les contrôleurs ayant affirmé qu'un "pointage

supplémentaires qu'elle avait pu effectuer n'avait été ni payées ni rattrapées, que ses horaires de travail n'ont jamais été affichées dans le laboratoire et qu'elle n'a jamais vu ou signé de fiche de pointage

M..., surpris par le freinage du véhicule qui le précédait, avait perdu le contrôle de son engin et avait été projeté sur un poteau électrique ; que M. R... M... et Mme O...

tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 4 juillet 1991), qu'une ordonnance de référé a condamné la société Peintures Avi, sous astreinte, à procéder à l'enlèvement des poteaux

Y..., menuisier-charpentier, une charpente en sapin du Nord et huit poteaux de chêne ainsi qu'un bardage en tôles pour la reconstruction d'un bâtiment, anciennement à usage de porcherie et destiné à abriter

emploi ; qu'elle a été engagée selon contrat à durée indéterminée le 26 juillet 2006 par l'office du tourisme de Porto Vecchio et a été radiée des cadres de l'Assédic le 31 août 2006 pour défaut de pointage

maritime ; que le chauffeur de la société Gorlier a tenté, une première fois, de prendre livraison du véhicule et de son chargement dans l'après-midi du 11 février 1987, mais en vain, les préposés au "pointage