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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372169cd580146773f387c
4 juin 1991
4 juin 1991
Guy D..., demeurant à Gex (Ain), lotissement Piron, Le Creux du Loup, 2°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2301743_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
A B, représenté par Me Anaïs Pinson, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision
Source officiellesoc
61372198cd580146773f515e
8 octobre 1991
8 octobre 1991
à Grand Garros à Auch (Gers), en cassation d'un jugement rendu le 6 avril 1989 par le conseil de prud'hommes d'Auch (Section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Jablanscek-Piron
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO01074
6 décembre 2016
6 décembre 2016
dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2014 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Piton
Source officielle1ère chambre - Référés
67f81ad4cf40727a0043ffef
9 avril 2025
9 avril 2025
MMA IARD en qualité d’assureur de la société PINSON PAYSAGES [Adresse 10] [Localité 23] ayant pour avocat Me Stanislas DE JORNA, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant S.A.S.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2224068_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
E B à la directrice de l'école maternelle Christine de Pisan et relatif à la désinscription de son fils A.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69a747c5cdc6046d4768cc07
16 janvier 2026
16 janvier 2026
sous le n° 821 467 933 au R.C.S. de [Localité 1] REPRESENTANT : Maître THOUIN Aurélie, CHEVALLIER & ASSOCIES Avocat au barreau de Brest DEFENDEUR A L'INJONCTION ET DEMANDEUR A L'OPPOSITION : SOCIETE PISTON
Source officielleciv2
60794bc29ba5988459c43df5
24 mai 1978
24 mai 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE PILON, QUI EFFECTUAIT DES ACHATS, DANS LE MAGASIN DE LA SOCIETE DES MAGASINS PYRENEENS NOUVELLES GALERIES
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00015
8 janvier 2008
8 janvier 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur contredit, que la société Pioneer Europe NV a confié à la société New Wave logistics
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00709
14 mai 2019
14 mai 2019
disposait d'aucune autorisation de procéder aux actes litigieux puisqu'aucune dérogation aux interdictions édictées par le code de l'environnement pour assurer la protection des oiseaux des espèces pinsons
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89868
8 octobre 2007
8 octobre 2007
PAYSAGE (société PINSON) pour l'aménagement des abords des immeubles et des espaces verts.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007805372
20 décembre 1991
20 décembre 1991
Z..., Alvarez, X..., Fauria, Drevon, Chardon, Balaguer-Paya, Dragole, Délégué, Pinson, Péchinot, Huyghe et Mares en qualité d'ouvrier professionnel de 2ème catégorie et l'a condamné à verser une somme
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462303.20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
administratif de Montreuil a annulé cet arrêté en tant que la partie du terrain d'assiette au-delà de la bande de constructibilité principale de 20 mètres à compter de l'alignement de la rue de la Butte-Pinson
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2502157_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
A..., à Me Pinson et au préfet de la Haute-Garonne. Fait à Toulouse, le 10 octobre 2025. La présidente de la 1ère chambre, S.
Source officielleciv2
613722b4cd58014677400576
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Pinon, ès qualités, les conclusions de M. Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Reçoit M.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000019427729
19 mars 2008
19 mars 2008
(31840) ; la SOCIETE PIONEER GENETIQUE et la SOCIETE PIONEER SEMENCES demandent au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleciv3
607940ca9ba5988459c3ea3e
15 février 1968
15 février 1968
OCCUPANT L'APPARTEMENT LOUE A PION, EN SES LIEU ET PLACE, A L'INSU DES PROPRIETAIRES SERAIT UN LOCATAIRE VERBAL ET AURAIT DROIT AU MAINTIEN DANS LES LIEUX, AU MOTIF QUE LE FAIT PAR UN TIERS DE SE SUBSTITUER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670ebfa21c3411ff34578f71
1 juillet 2024
1 juillet 2024
DEFENDEUR CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE SEINE ET MARNE [Localité 3] représentée par son agent audiencier, Madame [T] [S] [Z] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame PITON
Source officielleciv3
60794b609ba5988459c42d3f
17 janvier 1984
17 janvier 1984
SUR LA DEMANDE DE MISE HORS DE CAUSE DE M PINON X... DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE JOYEUX FRERES : DIT QU'IL N'Y A PAS LIEU DE METTRE HORS DE CAUSE M PINON X...
Source officielle11ème civ. S3
686848594965b5d9df328691
4 juillet 2025
4 juillet 2025
prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires COMPOSITION DU TRIBUNAL : Marjorie MARTICORENA, Vice-Président Nathalie PINSON
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