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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
627df8ea0d41e0057d43e476
12 mai 2022
12 mai 2022
II/ Sur la demande de la société Atelier Philippe D'Art Sur la demande en paiement du solde du marché La société Atelier Philippe D'Art demande la confirmation du jugement qui a condamné la société
Source officielleContentieux n°1 - audience publique
69b5bec7cdc6046d47afa296
14 janvier 2025
14 janvier 2025
*1DE/01/07/23/65* LD ~ TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 14/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur ABELE Patrice, Président d'audience, Monsieur Xavier HUOU, Monsieur Philippe
Source officielle18° chambre 2ème section
67100414fac14a1f31d9ba55
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[T] [L] ès qualité de Mandataire Liquidateur de la société HABITAT FRANCE Pour jonction avec le dossier n°22/04834 AVOCATS DEFENDEURS représentée par Maître Philippe-hubert BRAULT de l’AARPI CABINET BRAULT
Source officielle9ème chambre 2ème section
659eeefb6976f1c644e783ab
10 janvier 2024
10 janvier 2024
AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Jean-philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET - #B0812 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Clarisse
Source officielle9ème chambre 1ère section
65c3d9b1c432ce7d11a6f927
31 janvier 2024
31 janvier 2024
LA BANQUE POSTALE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Jean-philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET - #B0812 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Anne-Cécile SOULARD, Vice-président Assisté de Pierre-Louis
Source officielle9ème chambre 1ère section
65c3d9fcc432ce7d11a702d4
31 janvier 2024
31 janvier 2024
LA BANQUE POSTALE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Jean-philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET - #B0812 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Anne-Cécile SOULARD, Vice-président Assisté de Pierre-Louis
Source officielle9ème chambre 1ère section
65c3da02c432ce7d11a70376
31 janvier 2024
31 janvier 2024
LA BANQUE POSTALE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Jean-philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET - #B0812 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Anne-Cécile SOULARD, Vice-président Assisté de Pierre-Louis
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69c7e38ccdc6046d474af60d
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L'affaire a été retenue et plaidée le 21 mai 2025.
Source officielleChambre 1-8
63d229a99b3c8605deec1d79
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Représenté par Me Capucine VARRON CHARRIER, avocat au barreau de TOULON, substituée par Me Beverly CAMBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbfacd49e0104f58f0011
3 avril 2023
3 avril 2023
DEMANDEUR Monsieur [G] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe HAGE de la SCP ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Nour BOUSTANI, avocat au barreau
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66177db1e5d80f0008c2e8f0
10 avril 2024
10 avril 2024
BELLOIR, Conseiller de la mise en état de la 8ème Chambre Prud'homale, assisté de Monsieur Philippe RENAULT, Greffier, lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea5b
4 janvier 2012
4 janvier 2012
À cette occasion, Monsieur Philippe X... a apporté en numéraire la somme de 8.095,04 euros et Monsieur Dominique X... celle de 15,24 euros.
Source officielleTrib. de Commerce
6a048fbbcdc6046d4799a2c5
5 mai 2026
5 mai 2026
Jugement prononcé en audience publique, le 05/05/2026 par Monsieur Antoine JOCHYMS, président assisté de Maître Philippe KINNA, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleDELIBERE REFERE
69a3557ccdc6046d47139e02
19 mai 2025
19 mai 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE Rôle 2024 003132 ORDONNANCE DE REFERE DU 19/05/2025 Plaidée devant Monsieur Philippe VERDUN siégeant en référé
Source officiellecr
613725facd58014677422033
17 octobre 2000
17 octobre 2000
confirmé l'ordonnance de non-lieu estimant qu'il ne résultait pas de l'information des charges suffisantes contre quiconque d'avoir omis de porter secours ou d'avoir involontairement causé la mort de Philippe
Source officielle4e chambre civile
65b364411d7564000872dfbe
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69f2e542cdc6046d470c6994
29 avril 2026
29 avril 2026
2026 Le 29 Avril 2026, date indiquée à l'issue des débats du 13 mars précédent Madame Anne-Laure DELACOUR, Conseillère de la mise en état de la 8ème Chambre Prud'homale, assistée de Monsieur Philippe
Source officielle9ème chambre 2ème section
660ef071fbb79e8fd3d3301e
3 avril 2024
3 avril 2024
BRED BANQUE POPULAIRE RCS de PARIS 552 091 795 AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Jean-philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET - #B0812 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS
Source officielle9ème chambre 2ème section
659d9d83aa704a07f49344b8
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP - #R030 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Gilles MALFRE, Vice-président
Source officielle1ère Chambre
68f1cd852f77035fb0bf7f32
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Représentée par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me François POULET de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - INTIMEE Nous, Philippe
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