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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
68660f85bbe0ac41ca81b19f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
appel du jugement du C.P.H. de [Localité 6] du 08/08/2024 RG 23/00067 CADUCITÉ de la déclaration d'appel Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Frédéric FRIBURGER -Me Magali AMISSE-GAUTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8630b
22 avril 2002
22 avril 2002
Philippe X... Y.../ Mme Ghislaine Z... épouse X... REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM A... PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT A... 22 AVRIL 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET A...
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4f
28 mai 2008
28 mai 2008
INTIMES : 1o) Monsieur Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc03
12 juin 2008
12 juin 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux de BRIOUDE, décision
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb12
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision
Source officielleCour d'Appel
EL E. U. R. L. JMLD PATRIMOINEc/S. A
6253cbbabd3db21cbdd8e188
9 février 2010
9 février 2010
RUIZ, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : S.
Source officielleChambre sociale
64a7afd83bcaf505db696557
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Localité 3] représenté par Me François-Xavier BERNARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS PORTALIS ASSOCIES - CAPA, avocat au barreau de DIJON, et Me Thierry DRAPIER, avocat au barreau de BESANÇON INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87866
15 juin 2005
15 juin 2005
. [**][**] APPELANTE : UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR 62, rue de la Glacière 75013 PARIS représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de Me WEYL, avocat INTIMÉE :
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f2a
1 février 2007
1 février 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CUSSET, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
éposé trois plaintes avec constitution de partie civilec/Monsieur D
6253c9cabd3db21cbdd893a2
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93754
25 novembre 2016
25 novembre 2016
SELARL Gauthier & Sohm Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION INSTANCE ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2016 APPELANTE : d'un jugement rendu le 17 novembre 2015 par
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3e
12 décembre 2011
12 décembre 2011
APPELANTE L'ASSOCIATION KAKO ART 71 résidence les Muscades 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Gautier Blaise BORDELAIS (TOQUE 17) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Laurent Y..
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9297a
2 juillet 2015
2 juillet 2015
François 1er 84043 AVIGNON CEDEX Représentée par Me Corine THEVENOT-MONCEAUX de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN THEVENOT VRIG NAUD, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a28
8 novembre 2007
8 novembre 2007
représenté par la SCP GAUTIER & FONROUGE, avoués à la Cour, et assisté de Maître Charlotte DE LAGAUSIE substituant Maître Philippe LIEF, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cadf
9 septembre 2008
9 septembre 2008
prise en la personne de ses gérants :- Monsieur X...Philippe Jean Jacques et Madame Y... Y... Z...nom d'usage X...
Source officielle1re chambre sociale
66177da8e5d80f0008c2e7be
10 avril 2024
10 avril 2024
LUNEL DEPANNAGE ([Adresse 1]) [Adresse 2] Représenté par Me Gautier DAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Quentin LETESSIER, avocat au barreau de Montpellier INTIMES : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a3
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CUSSET, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893ae
29 mars 2007
29 mars 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a51d
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance du PUY EN VELAY, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa1c
7 février 2008
7 février 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision
Source officiellePage 12 sur 43