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4 581 résultats pour « Pelzer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ad9

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

ETABLISSEMENTS PELLIER, C..., A..., S.A.

Source officielle

Page 12 sur 230

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CC

comm

6079d3bd9ba5988459c598d8

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

X... a demandé que lui soit accordé un découvert ponctuel ou, qu'à défaut, soient transférées les sommes figurant sur ses comptes d'épargne CEL ou PEL ou livret au crédit de son compte ; que le chèque

Source officielle
TCOM

Référé

69cc6100cdc6046d47acafb2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[L] [F] ont signé un contrat de location n° 2020024 ML le 12 juin 2020, portant sur une pelle araignée M320 MENZI MUCK numéro de série M3B06196509. M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

61f1aed369e12e2cc6fcea44

Appel

18 janvier 2022

18 janvier 2022

[T], employé de la société Tranports Illacais qui conduisait la pelle, l'a aidé à l'ouvrir au moyen de celle-ci ; qu'au cours de la manoeuvre, le godet du balancier s'est décroché du bras de la pelle,

Source officielle
CA

9e Chambre C

6037454b2cfa17238e94ceed

Appel

24 avril 2015

24 avril 2015

A placer préférentiellement sur pelle à chenille, chargeur, grand compacteur, éviter la conduite de la pelle à pneu Pas de port de charges A revoir dans 3 mois.

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e816

Cassation

14 mai 1968

14 mai 1968

PROCEDURE PENALE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE; "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE COUPABLE DU DELIT D'HOMICIDE PAR IMPRUDENCE LA PROPRIETAIRE D'UNE PELLE

Source officielle
CC

civ3

6137237dcd5801467740a76e

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Y..., de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de Mme Pell X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba96

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Y...en ce que celui- ci aurait déclaré avoir été indemnisé pour la perte totale de sa pelle mécanique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae39

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

PELE CIE Me Z... CGEA CENTRE OUEST POURVOI No 12/08 DU 15.02.08 Réf.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01492_20220830

Admin. Appel

30 août 2022

30 août 2022

Il soutient que : - le juge de première instance a considéré à tort que la mini-pelle en litige n'exposait les salariés à aucun danger grave et imminent au seul motif qu'il s'agissait d'un appareil certifié

Source officielle
CC

civ1

607943299ba5988459c413b7

Cassation

5 juin 1973

5 juin 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION CAUSE PAR LA FLECHE D'UNE PELLE HYDRAULIQUE APPARTENANT AUX

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65434b210147228318b9140d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[B], gérant de l'EARL du Rittersberg, a voulu renégocier le prix de la pelle et que c'est suite à cette négociation que le gérant de la société Elsass Locations a consenti à lui céder, avec la pelle et

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a41771cdc6046d472163aa

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

BNP PARIBAS LEASE GROUP ou à toute personne mandatée à cet effet, le matériel deux mini pelles hydrauliques de la marque KOMATSU et de modèle PC55MR-5, plus précisément une mini pelle hydraulique n° de

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488277.20240329

Admin. suprême

29 mars 2024

29 mars 2024

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de Me Pellier, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Solabios, n'est pas admis.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e0551627057d32e022

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

débattue le 03 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie Guillaudier Conseillère faisant fonction de Président, chargée du rapport, et Mme Alexandra Pelier-Tetreau

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2012:40

CJUE

26 janvier 2012

26 janvier 2012

#Pedido de decisão prejudicial apresentado pelo Naczelny Sąd Administracyjny.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdc1c071e5f70404f74040f

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

La pelle a été réparée et restituée à la société Maxiloc le 9 janvier 2015 selon facture de la société Terramat et attestation de l'expert-comptable de l'entreprise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a11

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

PELTEX prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 550 rue du Général de Gaulle 88100 SAINTE-MARGUERITE Représentée par Maître Pierre LEROY (Avocat au Barreau de

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

697c4983cdc6046d4735dfcd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En l’espèce, Monsieur [S] [J] produit l’annonce de mise en vente de la mini pelle et sa remorque qui indique dans la partie « usage : 1000 H de fonctionnement », dans la partie « descriptif : mini pelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00599

Cassation

27 mars 2013

27 mars 2013

les dires du salarié. - sur l'aptitude de monsieur X... à conduire une pelle.

Source officielle