CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

444 résultats pour « Pascal KLEIN »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5b49bcdc6046d47440104

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

] [B], absent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : François NOËL JUGES : Nicolas DUCHET Laurence KLEIN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5b7adcdc6046d47445f10

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

] [U], absent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT JUGES : François NOËL : Nicolas DUCHET Laurence KLEIN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5b7c8cdc6046d47446169

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Monsieur [T] [L], absent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: François NOËLJUGES: Nicolas DUCHETLaurence KLEIN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5b7e2cdc6046d4744633b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

B] [V] absent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : François NOËL JUGES : Nicolas DUCHET Laurence KLEIN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5b7fecdc6046d47446550

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Monsieur [L] [C] présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: François NOËLJUGES: Nicolas DUCHETLaurence KLEIN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5bd06cdc6046d4744bdc9

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

assisté de Maître Jérôme DELIRY Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : François NOËL JUGES : Nicolas DUCHET Laurence KLEIN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0ae6dcdc6046d479aa1bf

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : François NOËL JUGES : Nicolas DUCHET Laurence KLEIN GREFFIER LORS DES DÉBATS

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68709b76123db6632de31670

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

FAROUZE SECTION ENCADREMENT CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à - Me Christian KLEIN - Me Catherine LAUSSUCQ -

Source officielle
CA

8e Chambre A

61631216615c943a65e04339

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

, avocats au barreau de NICE substituée par Me Pascale OUALID, avocat au barreau de NICE Maître [M] [J], pris en sa qualité de mandataire judiciaire de la SAS ISIS né le [Date naissance 3] 1964 à

Source officielle
CA

8e Chambre C

5fde257a37a2b402b102f90e

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Pascale L... Jean-Jacques, Christian A... Jean Pierre B... Pierre C... SCP RAYBAUDO DUTREVIS B... K...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c4

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

4e chambre

63c649e0be43307c9013b3e6

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

EXPRO, JCP de versailles N° chambre : N° Section : N° RG : 19/06110 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marine DE RAUCOURT Me Virginie KLEIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616340267dbf94c22343c9d6

Appel

6 avril 2010

6 avril 2010

déférée à la Cour : Jugement du 17 Septembre 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/06433 APPELANTE Madame [H] [L] [D] divorcée [G] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Pascale

Source officielle
CE

1ère - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035277038

Admin. suprême

19 juillet 2017

19 juillet 2017

N...I..., Mme T...V..., la SCI In Kleis, M. C... J..., Mme H...B..., M. G...K..., M. et Mme A...-W... L...et M. F...

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-627721-633091

Admin. suprême

9 octobre 2002

9 octobre 2002

FRANCE   Le mercredi 9 octobre 2002 à 9h00   La requérante   La requête (n° 42326/98) a été introduite par Pascale Odièvre, ressortissante française née en 1965 et résidant à Paris.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69feee5bcdc6046d4721bd26

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Débats en Chambre du Conseil : Audience du 10/03/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT JUGES : Stéphane CRETIN : Hervé FAIVRE Laurence KLEIN GREFFIER LORS DES DÉBATS

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-887672-912235

Admin. suprême

10 décembre 2003

10 décembre 2003

    Représentants des parties   Gouvernement   :   François Alabrune , agent , Gilles Dutertre , Judith Vailhe , Pascal Prache, Henri Blondet, Valérie Sagant, Catherine Brouard-Gallet

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d1bc25a97f0381f4bc4

Appel

19 février 2015

19 février 2015

[R] épouse [Y] [D] [Y] [N] [Y] [U] [Y] SCI LA MENADIA C/ Compagnie d'assurances MMA IARD Grosse délivrée le : à : Me Jean-marie JAUFFRES, Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8eff3

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

barreau de PARIS, toque : J071) assistée de Me Stéphane GUERLAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : W 07 SEP J ARMENGAUD ET S GUERLAIN (avocats au barreau de PARIS, toque : W07) Madame Marie Pascale

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6013656503f02db31a63b1f1

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Copie exécutoire délivrée le : à : SCP RIBON KLEIN SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON Sur saisine de la Cour suite à l'arrêt n° 753 F-D rendu par la Cour de Cassation en date du 12 Septembre

Source officielle

Page 12 sur 23

← PrécédentSuivant →