CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 142 résultats pour « Pascal HUCHET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a6

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Pascal Jacques Joseph X... C/ Mme Magali Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b1e

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Mme Pascale A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304036_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

cadastrée section A n°1199 devenue 2233 ; 2°) d’ordonner la transformation de la parcelle 2233 en zone constructible au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

é, sans dénaturation, que les moyens des époux X..., dirigésc/Mlle A

61372664cd5801467742533a

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

Georges X..., 2°/ Mme Huguette X..., née Roger, demeurant ensemble Hameau Pincheloup, 27500 Saint-Germain Village, en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1995 par la cour d'appel de Caen (3e

Source officielle
CC

civ3

61372386cd5801467740aec1

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Maurice X..., 2 / Mme Huguette A... épouse X..., 3 / M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

61624a7fa68110eae5b69008

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

de la SCP HUCHET/ LE BARS, avocat au barreau de RENNES FAITS ET PROCÉDURE Mme [Z] [A] a, par acte du 8 septembre 2009, reçu par Me [V], notaire associé à [Localité 2], acquis de Mme [O] un

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105499_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

2021 du maire de la commune de Mons-La-Trivalle sur le certificat d'urbanisme opérationnel CU 034 460 21 H0011, déclarant non réalisable l'opération de construction d'une maison d'habitation sur la parcelle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105757_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

A pour la réalisation d'une construction en bois sur la parcelle AR 77 doit être annulée. Sur les conclusions à fin d'injonction : 7.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104557_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

F est propriétaire de la parcelle n° B 505 sur la commune d'Assas.

Source officielle
CC

civ3

6137231acd580146774057a5

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

René Y..., 2 / de Mme Huguette X... épouse Y..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e4

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Pascal Y...

Source officielle
CC

civ3

61372471cd58014677415855

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

Aristide Alex X..., Mme Mathurine Yolande Y... épouse Z..., Mme Huguette Hélène A..., Mlle Louisiane Corine A..., M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2304831_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

B A, représenté par Me Huriet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le maire de Saint-Brévin-les-Pins sur sa demande du 20 janvier 2023 tendant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304417_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

aériennes, que cette vaste parcelle non construite s'ouvre à l'Ouest vers une grande étendue naturelle et boisée.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300612_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il ressort des pièces du dossier que la maison d'habitation des requérants, implantée sur la parcelle BK119, est séparée de la parcelle BK132, qui recevra seule les neufs lots à bâtir, par plusieurs maisons

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f5369

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Claude et les époux B... sont propriétaires de parcelles contiguës ; que Mme A... C...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2122544_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Il résulte de l'instruction que la parcelle cadastrée n° 246, dont les requérants sont propriétaires, se situe en amont de plusieurs parcelles voisines, formant un talweg, entre lesquelles s'écoulent les

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2122546_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Si les requérants soutiennent que l'incident est en lien direct avec l'aqueduc souterrain permettant l'évacuation des eaux pluviales en amont de la parcelle de leur parcelle, il ressort de son rapport

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ee0

Appel

2 février 2018

2 février 2018

Représentée par Me Xavier Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1218 INTIMÉES Madame Huguette Z... née le [...]          

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd91900

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2014 ORDONNANCE du 03 Juillet 2014 No ROLE : 13/ 182156e Chambre C ORDONNANCE M128 Dominique Huguette Pierrette X...

Source officielle

Page 12 sur 58

← PrécédentSuivant →