X... pour la période de février à juillet 1990, tandis que la progression cumulée des huit vendeurs n'avait été parallèlement pour les mêmes périodes de 1990 et de 1991 que de 6,65 %, ce qui démontrait

[C] n'avait pu être détectée avant que ce dernier ne se prévale d'un jugement algérien, rendu à sa requête le 28 juin 2015 et traduit le 30 décembre 2016, révélant qu'il avait poursuivi, en parallèle de

appartenant à sa responsable hiérarchique, dans un dossier électronique, conservé sur son poste de travail et portant un intitulé à caractère pornographique : Baise la pute…'', étant précisé que parallèlement

le salarié acceptait ou refusait les propositions faites par son employeur en fonction de ses disponibilités'', que le salarié ''déclinait régulièrement les formations proposées'' et ''exerçait parallèlement

du protocole, qu'il a lui-même relevé que le litige relevait du champ d'application de la clause de médiation et qu'il a de surcroît invité les parties à mettre en oeuvre une procédure de médiation parallèle

cette décision; qu'en effet, si Olivier Y... avait effectivement obtenu de l'autre copropriétaire l'autorisation de réaliser les travaux de toiture, c'est en contrepartie du droit qui lui était parallèlement

mis en cause sa gestion - malgré la transaction intervenue - il apparaît indéniable qu'ils ne lui auraient été d'aucune utilité pour concurrencer son ancien employeur dans le cadre d'une activité parallèle

apparaît en effet acceptable que dans le cadre que l'on sait, l'exercice de la liberté d'expression et d'opinion nécessaire au bon fonctionnement d'une société démocratique s'accommode de la mise en parallèle

Mais attendu qu'examinant les griefs contenus dans la lettre de licenciement et ayant constaté que la société reprochait au salarié d'avoir, parallèlement à son activité, exercé une autre activité concurrente

cotisant particulier et le règlement en propre de ses cotisations sociales ne sont pas en soi suffisants pour déduire sa qualité d'employeur, cette qualité doit en revanche être retenue lorsque parallèlement

l'os déjà fracturé et causant encore de nouvelles fractures à l'orbite gauche et à l'os malaire et une hémorragie intra-cérébrale avec un hématome sous dural entraînant finalement la mort ; que parallèlement

2002 ayant ordonné, nonobstant le renvoi de Patricia X... devant le tribunal correctionnel, le maintien de celle-ci sous contrôle judiciaire jusqu'à sa comparution en justice ; "aux motifs que, parallèlement

diverses pièces produites ont permis de vérifier que les dirigeants de la société Clinique des Martinets ont conclu la convention avec la société Cad sans ignorer l'existence de la convention conclue parallèlement

l'intérêt de l'enquête judiciaire, et pour les besoins de celle-ci, et non dans l'intérêt exclusif et pour les seuls besoins d'une procédure disciplinaire, d'ordre purement administratif, engagée parallèlement

5m60 de l'axe de la voie départementale (5m30 à 5m60), ce en infraction de l'arrêté du président du conseil général du Puy-de-Dôme du 6 juin 1996 imposant l'alignement défini par une ligne droite parallèle

des invendus, soit des articles de second choix ne pouvant être mis en vente dans le réseau de distribution sélective, mais mis à la disposition, sans autre mesure de protection, de distributeurs parallèles

Y... exerçait parallèlement des fonctions d'expert-comptable au sein de la société Comptagesma et que, même si, en sa qualité de commissaire aux comptes, M.

Code civil et l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; 5 / qu'en affirmant que la création d'un grand nombre d'emplois à durée indéterminée ne constituerait pas un motif légal de recours parallèle