Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21VE02921_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 14 mars 2022, la SAS Luxio, représentée par Me Nougaret, avocat, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre une somme de 5 000 euros à la charge
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6438f310a942a604f5e93726
13 avril 2023
13 avril 2023
NEIDHART, avocat au barreau de PARIS, toque : C2220 INTIMÉES Madame [B] [T] née [P] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 10] (21) [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Patricia NOGARET
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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23 octobre 2012
23 octobre 2012
toque : A0532 substitué par Me Nicole VEGA, avocat au barreau de PARIS, toque : A532 INTIMÉES SAS METAL COULEUR SYSTÈMES [Adresse 5] [Localité 18] représentée par Me Violaine CHAUSSINAND NOGARET
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007836982
26 mai 1993
26 mai 1993
Windenberger, Poizeau, Nesme, Louchart, Dubois, Coustures, Tabary, Champeyrol, Cordoba, Grancher, Clochard, Albano, Lambert, Mathieu, Hoffa, Casanova, Gaches, Galvez, Serieys, Hours, Quintana, Coic, Gibelin, Nogaret
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107931_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - les conclusions de Mme Dulmet, rapporteure publique ; - et les observations de Me Nogaret, pour le Groupement de coopération sociale et médico-sociale "
Source officiellesoc
61372206cd580146773f99b7
3 mars 1994
3 mars 1994
est ... (7ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1990 par la cour d'appel de Grenoble (2ème chambre civile), au profit : 1 ) de Mme Frédérique X..., demeurant Le Saint-Jean, allée 4, à Noyarey
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2208362_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
I, leur époux et père, représentées par Me Nougaret, demandent au juge des référés de : 1°) désigner un expert sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af604ccdc6046d47171c97
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[F] -NOGARO [I], président de [Localité 1] SAS et M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
68edd8fb87178132e1935108
13 octobre 2025
13 octobre 2025
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 27 février 2024 RG :21/00252 [S] C/ Société [Localité 6] DELTA HABITAT Grosse délivrée le 13 OCTOBRE 2025 à : - Me NOGAREDE
Source officielle5e chambre Pole social
69735e8ccdc6046d47693b01
15 janvier 2026
15 janvier 2026
POLE SOCIAL DU TJ DE NIMES 05 décembre 2024 RG :22/00987 S.A.R.L. [8] C/ [M] CPAM DU GARD S.E.L.A.R.L. [7] Grosse délivrée le 15 JANVIER 2026 à : - Me NOGAREDE
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c10961bf9fd47c90a13bb9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
du 06 Mai 2020 -TJ de SENS - RG n° 15/00320 APPELANTE Madame [E] [U] [Adresse 4] [Adresse 4] née le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 9] (44) Représentée et assistée par Me Patricia NOGARET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6707703881e733ee26983019
9 octobre 2024
9 octobre 2024
procédure civile, -Condamner la SAS EUROSTYLE SYSTEMS [Localité 5] aux entiers dépens et dire qu'ils pourront être recouvrés par Maître Patricia CROCI, avocat associé de la SELARL REVEST LEQUIN NOGARET
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3085e2fbe7c900437cc
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me REBOLLO avocat pour Me Guilhem NOGAREDE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e6f
19 septembre 2007
19 septembre 2007
née le 10 Mai 1960 à MENDE (48000) ... ... 30000 NIMES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP DITISHEIM NOGAREDE, avocats au barreau de NIMES (bénéficie d'une
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027666356
5 juillet 2013
5 juillet 2013
électriques et gazières, dont le siège est 263, rue de Paris à Montreuil (93516), représenté par son vice-président, et par l'Association santé et médecine du travail, dont le siège est 25, rue Edmond Nocard
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2600221_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
module 4, portant atteinte à l’équité envers les autres élèves ne peut être corrigé » et précise, en son article 4, que « L’élève peut suivre les enseignements du module 4 sur le site de l’IFAS de Nogaro
Source officielleciv3
613722ddcd58014677402758
4 juin 1997
4 juin 1997
Dominique Z..., demeurant Arblade-le-Haut, 32110 Nogaro, 2°/ la société civile immobilière Le Haou, dont le siège social est : 32110 Arblade-le-Haut, prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielle3ème B
69dc8d68cdc6046d470e3f79
12 janvier 2026
12 janvier 2026
, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 804 125 391, dont le siège social est situé [Adresse 1], Demanderesse à l'injonction, représentée par la SELARL [P] & LAINE, agissant par Me Julien NOGARET
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502585_20260212
12 février 2026
12 février 2026
C..., représenté par Me Nogaret, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d’ordonner une mesure de « consultation médicale » ; 2°) à titre subsidiaire, d’ordonner une mesure d’expertise ;
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107900_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - les conclusions de Mme Dulmet, rapporteure publique ; - et les observations de : * Me Nogaret, pour le Groupement de coopération sociale et médico-sociale
Source officiellePage 12 sur 29